Section AC – Cumières

766 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1145 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1224 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 180 Rue de Damery275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 180 Rue de Damery473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 92 Rue de Damery576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 138 Rue de Damery235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 164 Rue de Damery397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 153 Rue de Damery689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 122 Chemin des Terres aux Pierres984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 153 Rue de Damery425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 165 Rue de Damery188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 165 Rue de Damery211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 165 Rue de Damery475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 968371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 969236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 970518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9741 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)