Section ZD – Conflans-sur-Seine

258 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 17 bis Rue du Port1 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 17 Rue du Port3 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 35 Rue Isidore Robequin520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 1 La Chapelle1 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 33 bis Rue Isidore Robequin978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 33 Rue Isidore Robequin189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 31 Rue Isidore Robequin512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 3 Chemin des Greves7 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 40 Avenue de la Gare746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 34 Avenue de la Gare432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 38 Avenue de la Gare1 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 36 Avenue de la Gare1 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 39 Rue Isidore Robequin692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 37 Rue Isidore Robequin692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 1 Chemin des Greves1 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 6 Chemin des Greves1 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 11 Route de Bethon617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 13 Route de Bethon642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 14 Chemin des Greves612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 10 Chemin des Greves616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 8 Chemin des Greves648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402 791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1424,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 7 Route de Bethon669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 9 Route de Bethon620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 17 bis Rue du Port21 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 18 Chemin de Becheret605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 13 Chemin de Lurey517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 10 Chemin de Lurey651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 8 Chemin de Lurey660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 6 Chemin de Lurey615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 4 Chemin de Lurey602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 2 Chemin de Lurey694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 1 Chemin de Becheret818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 3 Chemin de Becheret882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 5 Chemin de Becheret864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 15 Route de Bethon605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 16 Chemin de Becheret860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 14 Chemin de Becheret859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 6 Chemin de Becheret752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 4 Chemin de Becheret771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 2 Chemin de Becheret (+1)600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 7 Chemin de Becheret799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 11 Chemin de Becheret733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 13 Chemin de Becheret867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 15 Chemin de Becheret954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 12 Chemin de Becheret771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 10 Chemin de Becheret716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 8 Chemin de Becheret733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 1 Chemin de la Presle487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 8 Rue du Stade788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 8 Rue du Stade305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 36 Chemin de Becheret9 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 1 Rue du Stade1 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 8 Route de Bethon3 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 10 Route de Bethon1 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 12 Route de Bethon986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 13 Avenue de la Gare597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 10 Chemin de la Presle407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 12 Chemin de la Presle332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 14 Chemin de la Presle303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 16 Chemin de la Presle297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 18 Chemin de la Presle379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 18 Chemin de Lurey751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 2 Chemin de la Presle447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 6 Chemin de la Presle417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 3 bis Chemin de Lurey452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 11 Chemin de la Presle512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 5 Chemin de la Presle393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 3 Chemin de la Presle253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 5 Chemin de Lurey (+1)497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 – 1 Chemin de Lurey406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 – 32 Chemin des Greves363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 15 Chemin de la Presle560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 27 Chemin des Greves240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 25 Chemin des Greves247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 – 23 Chemin des Greves247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440 – 21 Chemin des Greves324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 14 Chemin de Lurey443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 16 Chemin de Lurey294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 7 Chemin de la Presle273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 9 Chemin de la Presle440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4471 851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 4 Route de Bethon1 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4651 957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4725 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 10 Rue du Stade977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 12 Rue du Stade789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4761 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4771 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4784 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 17 Rue de la Gare445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)