Section XB – Les Charmontois

Parcelles

• Parcelle 11,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 2 Rue du Moulin4 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19 – 1 Rue du Moulin1 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20 – 2 log1 Place Louis Patizel (+3)2 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 1 Rue Saint Bernard1 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 399 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 487 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 491 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 7 Rue Saint Bernard1 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 551 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 562 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).