Section B – Chaintrix-Bierges

387 parcelles

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Parcelles

Parcelle 441 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 1 Rue du Moulin1 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 3 Rue du Moulin2 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 5 bis Rue du Moulin490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 7 Ruelle Moreau1 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 1 Ruelle Moreau1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 8 Rue du Hameau752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 983 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1025 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1064 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1229 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1275,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 6 Rue de Paris1 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 2 Chemin des Promeneurs482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2002 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 1 Rue de Velye802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 3 Rue de Velye661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 3 Rue de Paris777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 1 Rue de Paris3 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 6 Vieille Rue (+1)400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2432 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 11 Vieille Rue (+1)923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2522 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 15 Rue du Pont Galot820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 13 Rue du Pont Galot592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 13 Vieille Rue (+1)1 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2682 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2713 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2723 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2762 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 37 Rue de Velye511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 35 Rue de Velye1 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 27 Rue de Velye (+1)680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 31 Rue de Velye635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 33 Rue de Velye511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 30 Rue de Velye900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 22 Rue de Velye996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 12 Rue de Velye914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 6 Rue de Velye284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 13 Rue de Paris2 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3763 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3841 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 17 ter Rue du Gue (+1)1 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3961 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3991 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4001 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 13 Rue du Gue4 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4041 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 11 Rue du Gue629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 25 Rue de Paris899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 24 Rue de Paris4 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 14 Rue de Paris911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5471 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5491 887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5501 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5573 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5902 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6263 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778 – 10 Rue de Velye971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8141 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 818777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 819776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8202,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 830 – 5 Rue de l’Usine1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836 – 26 Rue de Paris2 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850 – 21 Rue de Paris2 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853 – 7 Rue de Paris95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856 – 2 Vieille Rue2 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 860776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8621 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8863 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8871 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8942 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8952 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8963 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897 – 4 Voie Communale Vieille Rue3 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 899239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 – 1 Rue du Gue3 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 – 5 Rue du Gue2 939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9101 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 – 10 Vieille Rue1 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 – 12 Vieille Rue (+1)1 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9261,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 – 9 Vieille Rue (+1)2 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 – 7 Rue du Gue (+1)5 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9431 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944 – 3 Rue du Gue1 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9481 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9531 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 955 – 17 Rue du Gue2 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956 – 15 Rue du Gue2 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9572 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9654 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 966 – 5 Clos du Relais (+7)5 851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 970 – 12 Rue de Paris481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974 – 1 Chemin des Promeneurs649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9771 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9781 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9805 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9823 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9841 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9891 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992 – 5 Rue de Paris295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 993 – 1 Vieille Rue (+1)653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 999 – 18 Rue de Velye645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 – 43 Rue de Velye1 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1005572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1007472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009 – 45 Rue de Velye989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 – 47 Rue de Velye1 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013 – 32 Rue de Velye858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1018 – 11 Rue de Velye954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1020513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1023983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1026 – 23 Rue du Gue826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027 – 25 Rue du Gue824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1028 – 27 Rue du Gue826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1029 – 1 Chemin du Ruisseau2 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10354 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10377 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10381,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10403 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10414 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 – 2 Rue de l’Usine1 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043 – 8 Rue du Pont Galot1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1045 – 9 Rue du Moulin221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1046 – 9 Le Moulin de Bierges483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1047371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10482 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10496 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10561 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1057244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1066220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10682 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1069914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1070500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1073770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10741 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1075296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1079 – 6 Rue du Hameau4 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 – 9 Rue de Paris712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 – 3 Rue du Pont Galot3 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1083958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1085 – 8 Rue de l’Usine4 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1087 – 13 Rue de Velye1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10881 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1089431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1090377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10931 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10942 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1095617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10961 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1097640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 – 19 Rue du Gue (+1)1 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11041 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1108605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 – 4 Rue du Hameau2 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1113 – 5 Rue du Moulin1 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11152 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11172 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1119286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11232 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11242 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11251 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11262 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11271 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11281 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11291 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11301 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11311 887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132 – 6 Voie Communale Vieille Rue1 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1134 – 6 Rue de l’Usine2,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1135 – 2 Rue du Pont Galot1 726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11381 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11391 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11403 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 – 7 Rue du Moulin3 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 – 2 Rue du Moulin5 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1149 – 4 Rue de Velye1 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1150 – 4 Chemin des Promeneurs (+4)984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11522 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153 – 25 Rue du Pont Galot1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1154 – 23 Rue du Pont Galot1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1155265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1157 – 7 Rue de Velye490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1159 – 21 bis Rue du Gue1 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1160 – 25 Rue de Velye (+1)1 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 – 14 Rue de Velye2 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11631 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1169272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1178 – 6 Chemin des Promeneurs (+3)1 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1179949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1183119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1184680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11851 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1186 – 16 bis Rue de Velye583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1187 – 16 Rue de Velye418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1189132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1190 – 15 Rue de Velye1 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 – 16 Rue de Paris742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11921 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1193542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1194273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1195201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1196186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11971 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1198319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1199938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1200137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 – 4 Vieille Rue (+1)1 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1204575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1206146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1208694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1209283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12101 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 – 4 Rue du Pont Galot1 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 – 23 bis Rue de Velye743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1213612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1214691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12152 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1217872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1218853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1219495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1220270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12221,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12231 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1224 – 3 Ruelle de la Due806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1225 – 2 Ruelle de la Due596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1226 – 1 Ruelle de la Due462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1227 – 4 Ruelle de la Due750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1228204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1234900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12351 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)