Section C – Saint-Barthélemy

290 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 14 Route du Pointon223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 20 Route du 2 Août 19441,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1093,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1105 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1115 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 12 Route du Pointon154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 7 Route du Pointon114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1315 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1323 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1358 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1368 481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1374 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1388 969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1392,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1416 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1428 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1436 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 1 Route du Pointon2 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1544 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 3 Route du Pointon6 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1727 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1784 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1798 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1807 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1823 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1834 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1844 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1854 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2039 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2047 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2058 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 23 Rue de la Contre Attaque9 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2159 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2207 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2216 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2234 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2268 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2273 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 1 Impasse Le Rocher Blanc2 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2333 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2343 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 7 Rue de la Contre Attaque247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2464 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2474 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2703,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 3 Impasse Le Rocher Blanc225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2726 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 5 Route du Pointon1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2763 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 3 Rue de la Contre Attaque752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 4 Route du Pointon151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 2 Route du Pointon209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 9 Rue de la Contre Attaque352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 15 Rue de la Contre Attaque1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3251,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3262 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 17 Rue de la Contre Attaque2 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 2 Impasse Le Rocher Blanc1 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3342 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3399 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3443 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3466 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3524 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3563 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3628 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3642,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3662 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 19 Rue de la Contre Attaque1 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3689 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 21 Rue de la Contre Attaque1 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 25 Rue de la Contre Attaque520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 6 Route du Pointon348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3783 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 2 Route du 2 Août 19444 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3814 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 4 Route du 2 Août 19441 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3882 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3893 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 11 Rue de la Contre Attaque1 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3952 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4116 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 1 Impasse Le Rocher Blanc2 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 6 Route du 2 Août 1944715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4341,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4352 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4362 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 8 Route du 2 Août 19441 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4391 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4407 791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4412 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 33 Route du 2 Août 19442 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 35 Route du 2 Août 19442 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 37 Route du 2 Août 19443 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 18 Route du 2 Août 19442 913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4521 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4548 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 9 Route du Pointon1 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 15 Route du Pointon1 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 8 Route du Pointon332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 3 Impasse de la Langotière3 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 – 3 Impasse de la Tête à la Femme6 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 1 Impasse de la Langotière5 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4743 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4765 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4782 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4808 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 39 Route du 2 Août 1944752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 41 Route du 2 Août 19441 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4891 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 10 Route du Pointon4 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 10 Route du 2 Août 19442 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5114 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5128 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5145 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515 – 14 Route du 2 Août 19446 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 – 12 Route du 2 Août 19442 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5194 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)