Section 189 ZH – Romagny Fontenay

Préfixe 189 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

• Parcelle 14,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 92,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 104,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11 – 11 Route du Château6,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 129 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 161 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 192,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 208 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25 – 56 Route des Closeaux4,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 262,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 271 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28 – 52 Route des Closeaux3,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 291,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31 – 17 Rue du Stade9 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 321,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 351,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 381,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 393,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 401 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 411,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 19 Rue du Stade8 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 46 Route des Closeaux1 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 532,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 543,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 572,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 596 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 612 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 633,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 661,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 67 – 29 Rue du Stade4 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 69 – 27 Rue du Stade2 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 701,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 715 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73 – 48 Route des Closeaux8 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 75 – 33 Rue du Stade7 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 76 – 31 Rue du Stade624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 771,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 781,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81 – 58 Route des Closeaux1 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 821,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 836 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 843,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 85 – 23 Rue du Stade2 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 86 – 21 Rue du Stade (+1)1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 87 – 50 Route des Closeaux1 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 883 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 89 – 54 Route des Closeaux1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 909,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).