Section ZN – Romagny Fontenay

155 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 1 Route des sept Croix820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 8 Impasse de la Tantonnière330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 10 Impasse de la Tantonnière1 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 12 Impasse de la Tantonnière1 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 14 Impasse de la Tantonnière4 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 19 Route des sept Croix2 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 21 Route des sept Croix2 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 7 Impasse de la Tantonnière1 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 5 Impasse de la Tantonnière1 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 3 Impasse de la Tantonnière1 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 3 Chemin de la Bistrie1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 6 Impasse de la Tantonnière951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 4 Impasse de la Tantonnière1 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 935 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 3 Route du Roncier1 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 2 Route du Roncier2 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 5 Route du Roncier1 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 9 Route du Roncier205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1095 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 1 Impasse de la Tantonnière1 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 4 Chemin de la Gare1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1287 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1316,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 7 Route du Roncier2 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1335 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1379 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1454 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 13 Route des sept Croix1 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 17 Route des sept Croix1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1646 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 15 Route des sept Croix2 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 9 Route des sept Croix1 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 7 Route des sept Croix503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 11 Route des sept Croix1 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 2 Impasse de la Tantonnière1 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1744 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 3 Route des sept Croix (+1)1 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1825,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1832 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1845 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1854 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1862 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 1 Route des Closeaux20,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1886 957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1895 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1904 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1935 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2052 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 3 Route des Closeaux2 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 15 Impasse de la Tantonnière2,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 13 Impasse de la Tantonnière980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2112 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2143 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)