Section ZM – Romagny Fontenay

219 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 5 Rue de Beausoleil1 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 7 Rue de Beausoleil1 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 6 Impasse de la Closerie1 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 21 Impasse de la Closerie3 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 19 Impasse de la Closerie1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 17 Impasse de la Closerie1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 12 Route des Trois Résines6 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 4 Route des Closeaux3 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 2 Route des Closeaux1 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 10 Route des Trois Résines6 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 8 Route des Trois Résines742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 6 Route des Trois Résines645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 4 Route des Trois Résines1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 1 Impasse de la Closerie1 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 3 Impasse de la Closerie846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 9 Impasse de la Closerie759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 11 Impasse de la Closerie850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 15 Impasse de la Closerie200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 13 Impasse de la Closerie842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 7 Impasse de la Closerie697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 5 Impasse de la Closerie720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 2 Impasse de la Closerie1 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 24 Rue de Beausoleil1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 22 Rue de Beausoleil1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 20 Rue de Beausoleil1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 18 Rue de Beausoleil1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 16 Rue de Beausoleil1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 14 Rue de Beausoleil1 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 12 Rue de Beausoleil1 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 10 Rue de Beausoleil1 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 6 Rue du Marronnier952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1223 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 2 Rue du Doityger1 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 4 Rue du Doityger (+1)6 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1263,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 8 Rue du Doityger6 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1297 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1336 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 6 Route des Closeaux1 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1384 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 8 Route des Closeaux721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 2 Route des Trois Résines529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 6 Rue de Beausoleil (+1)5 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 2 Rue de Beausoleil1 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 1 Rue du Doityger1 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 4 Impasse de la Closerie2 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 18 Rue du Champ St Denis988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 16 Rue du Champ St Denis825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 14 Rue du Champ St Denis1 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 10 Rue du Champ St Denis (+1)1 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 8 Rue du Champ St Denis779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 6 Rue du Champ St Denis792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 4 Rue du Champ St Denis776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 2 Rue du Champ St Denis806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1934 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1986 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 3 Rue du Doityger6 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 5 Rue du Doityger (+2)8 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 3 Lotissement la Touche983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 8 Lotissement la Touche795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2133 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 335 Impasse Teractive Ouest1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2209 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 2 Lotissement la Touche907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 1 Lotissement la Touche928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 5 Lotissement la Touche613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 4 Lotissement la Touche906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 7 Lotissement la Touche898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 9 Lotissement la Touche874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 11 Lotissement la Touche835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 10 Lotissement la Touche1 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 6 Lotissement la Touche870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 70 Impasse Teractive Nord3 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 210 Impasse Teractive Ouest1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2484 781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2573 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2687 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2715 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2725 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 65 Impasse Teractive Nord (+2)2,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 40 Impasse Teractive Ouest1 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28011,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 55 Impasse Teractive Ouest1 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2862 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2882 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 40 Impasse Teractive Nord4 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 90 Impasse Teractive Ouest1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 4 Rue de Beausoleil3 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)