Section ZH – Romagny Fontenay

Parcelles

• Parcelle 13 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5 – 4 Route du Tertre3,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8 – 12 Route de la Brumanière11,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 91,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 101,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 112 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 124 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 131,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14 – 8 Route de la Brumanière1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 152 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16 – 10 Route de la Brumanière6 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 174 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 182,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 191,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 211,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 222 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 232 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 243 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 259 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 262,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 303 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31 – 3 Route de la Brumanière1,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 342,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 381,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 401 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 – 12 Route de la Bazoge9 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 421 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 431,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 2 Route du Tertre8 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 451,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46 – 10 Route de la Bazoge11,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 471 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48 – 6 Route du Tertre3 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 492,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 501,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 5 Route de la Brumanière3 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53 – 6 Route de la Brumanière1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 545,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 564,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 583 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 1 Route de la Brumanière3,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 621,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 643,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 683,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 69 – 7 Route de la Brumanière1 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 701,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71 – 8 Route du Tertre3 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).