Section ZC – Romagny Fontenay

Parcelles

• Parcelle 14 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5 – 5 Route de Rivière Dorée6 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 82 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 91,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 105 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 132 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 161 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 2 Route du Pilon7 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 192 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 209 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21 – 4 Route du Pilon (+1)6,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22 – 8 Route du Pilon5 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23 – 10 Route du Pilon (+1)3 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 247 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 251,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 261,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 276,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 281 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 296 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 302,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 311,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 328 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 333 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 344 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 351 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 371,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 381,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 395 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42 – 1 Impasse Roche Grise7,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 435 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 445 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 452 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 461,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 471,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 484 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 501,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 23 Route de Rivière Dorée3 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52 – 21 Route de Rivière Dorée3 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53 – 19 Route de Rivière Dorée3 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54 – 17 Route de Rivière Dorée3 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56 – 11 Route de Rivière Dorée4 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 571,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 7 Route de Rivière Dorée2 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60 – 9 Route de Rivière Dorée2 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61 – 3 Route de Rivière Dorée8 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 631 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 641,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 654 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 676 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6813,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 691 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 703 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71 – 25 Route de Rivière Dorée9,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73 – 1 Route de Rivière Dorée4 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 752 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 76 – 15 Route de Rivière Dorée2 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).