Section YE – Romagny Fontenay

Parcelles

• Parcelle 18 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4 – 1 Route de la Boutronnière (+1)4,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6 – 4 Route de la Boutronnière8 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7 – 2 Route de la Boutronnière5,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 116,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 148 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15 – 14 Route du Cerisier1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16 – 16 Route du Cerisier8 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 20 Route du Cerisier2,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 182 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19 – 22 Route du Cerisier5 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 211 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 239 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 262,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 271,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 284 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29 – 2 Route de Belle Croix2 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 301,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 327 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 341,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 352,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 373,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38 – 18 Route du Cerisier2 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 395,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 415,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4218,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43 – 6 Route de la Boutronnière2 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 454,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 467,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 – 12 Route du Cerisier1 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 481,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 – 1 Route de Belle Croix3,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 502,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 523 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 535,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 552,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 561 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 577,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 581 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 591,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60 – 24 Route du Cerisier1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 615,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).