Section D – Orglandes

240 parcelles

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Parcelles

Parcelle 16 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 52 Rue Pierre Devouassoud480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 8 Route du Crosley1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 10 Route du Crosley935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 12 Route du Crosley475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 16 Route du Crosley3 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 11 Route du Crosley610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 11 Rue Pierre Devouassoud425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 13 Rue Pierre Devouassoud319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 15 Rue Pierre Devouassoud586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 17 Rue Pierre Devouassoud435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 44 Rue Pierre Devouassoud2 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1066 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1084 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1108 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1119 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1125 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 42 Rue Pierre Devouassoud1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1155 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 36 Rue Pierre Devouassoud2 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 34 Rue Pierre Devouassoud512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 30 Rue Pierre Devouassoud (+1)495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 28 Rue Pierre Devouassoud230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 3 bis Route du Stade901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1337 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1348 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1358 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1389 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1419 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1478 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1507 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1539 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 2 Route du Crosley694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 19 Rue Pierre Devouassoud435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1646 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 7 Rue Pierre Devouassoud717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 9 Rue Pierre Devouassoud1 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 21 Rue Pierre Devouassoud404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 7 Route du Crosley134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 9 Route du Crosley186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1768 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1838 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 38 Rue Pierre Devouassoud515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 40 Rue Pierre Devouassoud55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 31 Rue Pierre Devouassoud2 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2036 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2042 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 11 Route du Stade1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 1 Route du Crosley1 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 29 Rue Pierre Devouassoud1 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 27 Rue Pierre Devouassoud942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 4 Route du Crosley1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 3 Route du Crosley779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 35 Rue Pierre Devouassoud964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 20 Route du Crosley774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 33 Rue Pierre Devouassoud2 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2443 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2464 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 4 Rue la Fesvrerie7 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2502 754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2523,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2547 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2566 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2582 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 6 Route du Crosley1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 1 Rue le Culais472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2672 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 1B Rue le Culais1 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 5 Route du Stade1 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 1 Lotissement des Saules1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 5 Lotissement des Saules966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 6 Lotissement des Saules792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 7 Lotissement des Saules878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 8 Lotissement des Saules892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 2 Lotissement des Saules (+2)2 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 19 bis Rue Pierre Devouassoud (+1)1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 14A Route du Crosley1 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 14B Route du Crosley1 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 14C Route du Crosley1 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3093 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 7 Route du Stade1 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 5 Route du Crosley183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 5 bis Route du Crosley2 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)