Section ZA – Le Mesnil-Gilbert

82 parcelles

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Parcelles

Parcelle 52 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 25 Route du Mont Buon1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 17 Route du Mont Buon4,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 4 Route aux Moines8 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 1 Route de l'Oiselière3 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 3 Route de l'Oiselière8,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 4 Route de l'Oiselière2,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 747 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 2 Route aux Moines2 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 2 Route de l'Oiselière2,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 27 Route du Mont Buon (+1)2 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 827 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 8 Route aux Moines7 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 1 Route de la Chasse1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 19 Route du Mont Buon2 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 21 Route du Mont Buon (+1)3 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1108 986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 6 Route aux Moines3 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1124,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 10 Route aux Moines7 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1154,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)