Section B – Brainville

303 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 3 Rue aux Bourgs616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 14 Rue du Bas de Brainville670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 12 Rue du Bas de Brainville980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 4 Rue du Bas de Brainville1 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 2 Rue du Bas de Brainville1 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 7 Rue Thézard1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 5 Rue Thézard4 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 2 Rue Thézard1 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 36 Rue de l’Église745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 34 Rue de l’Église497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 8 Rue Thézard2 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 12 Rue Thézard688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 879 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 11 Rue de l’Église210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1053 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1073 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1093 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1133 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 15 Rue de l’Église3 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1186 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 21 Rue de l’Église670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1285 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1395 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1446 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1464 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1473 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1482 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1498 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1508 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1522 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1537 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1569 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1577 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1606 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 1 Rue du Bas de Brainville8 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1635 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1663 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1685 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1694 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1704 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1716 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1744 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1753 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1766 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1774 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1795 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1805 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1816 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1834 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1845 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1855 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1869 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1883 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1894 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1909 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1917 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1937 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1958 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1975 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1985 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1998 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2006 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2016 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2035 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2045 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2054 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2094 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2109 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2119 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2125 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2157 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2163 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2173 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2206 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 7 Rue du Bas de Brainville6 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2392 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2413 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 20 Rue du Bas de Brainville658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2483 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2499 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2508 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2542 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2592 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 1 Rue aux Bourgs1 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 18 Rue de l’Église422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 3 Rue Thézard3 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3063 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3379 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3392 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3422,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3435 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3442 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3467 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3472 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3485 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 9 Rue Thézard1 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 28 Rue de l’Église1 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 26 Rue de l’Église1 549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3632 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 20 Rue de l’Église720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 22 Rue de l’Église634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 6 Rue du Bas de Brainville978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3931 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3954 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 10 Rue du Bas de Brainville400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 6 bis Rue du Bas de Brainville2 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 8 Rue du Bas de Brainville1 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 6 Rue Thézard2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 6 bis Rue Thézard2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4059 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 11 Rue Thézard578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 1A Rue du Bas de Brainville2 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 1 bis Rue du Bas de Brainville1 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 9 Rue du Bas de Brainville4 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 18 Rue du Bas de Brainville440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 11 Rue du Bas de Brainville1 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 15 Rue du Bas de Brainville2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4173 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 1B Rue aux Bourgs2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 1C Rue aux Bourgs2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4261 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4283 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 4 Rue au Loutre395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 1A Rue aux Bourgs1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 16 Rue du Bas de Brainville1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 – 16A Rue du Bas de Brainville1 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4401 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 23 Rue de l’Église2 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 – 6 Rue au Loutre1 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 2 Rue Ès Mière974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4521 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 32 Rue de l’Église1 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 30 Rue de l’Église1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 27 Rue de l’Église7 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4605 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 2D Rue Ès Mière (+1)1 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 6 Rue Ès Mière426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4686 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)