Section B – Mas-Saint-Chély

266 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3207 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3217 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3222 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3242,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3252,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3299 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3305 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3312,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3324 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33310,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3343,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3378 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3404,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3427 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3439 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3442,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3455 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3467 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3487 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3508,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35265,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3584 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3595 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3612 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3625 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3638 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3645 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3663 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3672 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3693 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3724 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3733 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3741,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3754,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3763,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3784 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3791,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3802 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3814 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3827 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3832,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3844 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3851 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3861 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3873 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3882 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3892 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3922,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3938 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3942,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3954 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3963 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3982,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3995 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4002 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4011 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4034 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 1 Chemin des Aires550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4071 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 8 R.d. 9861,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4106,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4112,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4121,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4138 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4141,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4153 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4163,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4188 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4193 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4201,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4211,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4222 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4231,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4253,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4263 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4323 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4335 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4344 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4351 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4361,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4374 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4394 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4407 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4417 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4427 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4431 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4441,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4451,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4465 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4475,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4484 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4497 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4501,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 10 Rue de la Plaine145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 12 Rue de la Plaine100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 8 Rue de la Plaine16 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 8 Rue de la Plaine160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 6 Rue de la Plaine130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 – 4 Rue de la Plaine36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 2 Rue de la Plaine45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 2 Rue de la Plaine36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 3 Rue d'Hauterives515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4723 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 7 Rue d'Hauterives135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 2 Rue d'Hauterives145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 1 Rue de Montignac350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 1 Rue d'Hauterives42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4891 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 2 Rue de Montignac380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 1 Rue d'Anilhac370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5041 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 1 Rue de la Plaine610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5102,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5116 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5123 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5142 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5151,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5161,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5171 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5192 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5201,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5211 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5225,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5231,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5242 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5257 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5261 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5272 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5288 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5292,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5303 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5311,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5329 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5332 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5341 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5351,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5361,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5378 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5382 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5391,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5405 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5413,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5421,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5431,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5446 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5451,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5463 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5478 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5486 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5497 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5508,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5511,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5542,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5551,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5561,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5572,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5581 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5591,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5602,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5611,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5621,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5631,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5645 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5659 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5668 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5672,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5681,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5692,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5701,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5715 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5722,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5731,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5742,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5751,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5766,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97783,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9847 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 985146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 986 – 6 Rue de la Plaine64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 993 – 5 Rue d'Hauterives275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9971 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9998 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 – 2 Rue de la Plaine224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10053 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006 – 6 Rue d'Hauterives685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10071 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101226,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101326,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1014310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10152 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1016452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10182 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10234 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10251 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1026 – 3 Chemin des Aires2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1028 – 4 Rue d'Hauterives1 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10352 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10361,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)