Section C – Le Buisson

231 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 1105 Route de Ressouches733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 1089 Route de Ressouches272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 1055 Route de Ressouches135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 1066 Route de Ressouches743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 1040 Route de Ressouches290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 859 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3812 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3863 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3872,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3886 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3918 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 550 Route de la Baume60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 530 Route de la Baume1 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4001,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4013 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4022,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4033 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4041,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4204 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4215,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4222 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 329 Route de la Couronne176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 330 Route de la Couronne36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 377 Route de la Couronne975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4323 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4331,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 440 Route de Ressouches8 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4373 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 240 Route de Ressouches2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4423 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4432,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4549 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4648,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4651,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4667 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4672 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4698 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4708 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4712,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4726 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4737 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4742 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4789 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 1091 Route de Ressouches1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4801,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4816,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4821,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4831,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4841,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4852,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4863 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4871 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4884 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4891,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4902 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4913 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4921 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4938 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5116 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5124 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5132 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5149 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5164 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5173 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5185 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5198 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5208 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12362,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12374 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1239211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1240766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12545,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1256 – 379 Route de la Couronne3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1260942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12651 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12671 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1269258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12713 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1276291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12771 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15252 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15268 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15531,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15541 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15551 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 – 777 Route du Lac du Moulinet (+1)1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1575 – 711 Route du Lac du Moulinet (+1)21,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15841 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16072 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16091,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16112 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17083,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17161,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20024 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20031 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20192 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2020172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022 – 445 Route de Ressouches264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2025161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2026626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2027435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2029132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2030115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20317,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20321 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20341 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2035231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2036 – 869 Route de Ressouches2,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2037268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2038 – 780 Route de Ressouches3,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2039492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20405,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20424 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20433 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20442,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20452 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20462 977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20471 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2048909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20503 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20523,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2053185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2054432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2055 – 1500 Route de la Baume1 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2056 – 1480 Route de la Baume (+1)349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)