Section B – Le Buisson

92 parcelles

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Parcelles

Parcelle 10226,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10235 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10245 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10251,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10268 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10276 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10286 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10291,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10301,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10313,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10323 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10334 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10342 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10351,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10361,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10371,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10383,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10393,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1040660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10413 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10424 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10432,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10444 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10459 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10461 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10472 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10484 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10532 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1054 – 910 Route de Freyssegut (+1)945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10551 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1056127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10571 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10601 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10611,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10621,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10631,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10642 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10653 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10661 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10671,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10688,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10691,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10708,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10717 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10723,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10731 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10741,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10751,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10761,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10774 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10782 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10791,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10801 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10812 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10821,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10831,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10849 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10852,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10862,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10889 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10895 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10903,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10914 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10923 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10936 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10942,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10952,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1096 – 2373 Route de la Laiterie64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10973 986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10981 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10993 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11406 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12073 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12082 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12094 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12166 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12173,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1242363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1243 – 928 Route de Freyssegut (+2)1 831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1244109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1245373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12471 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12486 783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1249297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12501,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13381 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13391 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)