Section 024 A – Les Monts-Verts

454 parcelles

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Préfixe 024 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

Parcelle 14,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 132 Rue de Ginestoux855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 133 Rue de Ginestoux326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 131 Rue de Ginestoux244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 15 Rue de la Placette544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 166 Rue du Ferradou212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 140 Rue du Ferradou560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 53 Rue de la Placette79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 85 Route de Saint-Chély470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 140 Route de Saint-Chély668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 250 Route de Saint-Chély636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 71 Rue du Ferradou363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 80 Rue du Ferradou450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1387 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 66 Route de Saint-Chély2 696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2003 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2023 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2053 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 700 Route d'Albaret1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2192,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2203,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2233 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 81 Route d'Albaret1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2306 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2419 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2422 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2468 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2495 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2519 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2544 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2559 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2566 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2574 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2585 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2618 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2648 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2656 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2666 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2674 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2712,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2727 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2736 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2746 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2773 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2783 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2833 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2846 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2852 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2865 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2875 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2886 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2915 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2975 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2982,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3002,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3014 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3034 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3043 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3054 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3212,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3223 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3242 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3256 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3269 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3277 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3287 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3297 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3301,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3312 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3322 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3349 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3372 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381,7 haN (N)
Parcelle 3391 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3403 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3428 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3432,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3447 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3509 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3525 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3532 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3542 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3555 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3593 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3847 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3873 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3919 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3922 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3932 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3963 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3984 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4526 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4532 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4541,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4553 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4563,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4751 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4767 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4773 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4781 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4791,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4802,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4815 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4821 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4838 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4849 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5463 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5472 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548 – 128 Rue de Ginestoux200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5533 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5544 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5552 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5563 145 m²A (A)
Parcelle 5573 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5585 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5595 055 m²A (A)
Parcelle 56020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5724 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5786 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579 – 152 Rue du Paillous (+1)2 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 – 106 Rue du Paillous999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5881 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5891 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5901,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5911 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 – 163 Impasse du Bois Grand1 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595 – 162 Impasse du Bois Grand1 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 – 130 Impasse du Bois Grand1 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5981 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 – 71 Route d'Albaret1 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 – 241 Route d'Albaret1 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6061 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610 – 161 Route d'Albaret1 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 – 165 Route d'Albaret1 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6121 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6131 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620 – 60 Rue du Ferradou154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 – 242 Rue de Ginestoux739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6231 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6258 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6293 861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6315 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 – 73 Route d'Albaret856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635 – 242 Route d'Albaret9 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 – 59 Route de Saint-Chély830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6403 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6431 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6531 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6561,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6609 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 – 65 Rue du Frounze177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665 – 119 Rue du Frounze2 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668 – 149 Rue du Frounze7 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669 – 125 Impasse du Bois Grand1 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 – 95 Impasse du Bois Grand2 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673 – 92 Impasse du Bois Grand1 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6867 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6911 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6928 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6979 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7162,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7225 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7252 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7271 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7292,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7321 961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7353 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7372,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7433 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7451 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7471,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749 – 20 Rue du Ferradou3 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 750240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7516 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753 – 11 Route d'Albaret839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755 – 30 Route du Bacon (+3)2 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7581 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759 – 51 Rue de la Placette245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760 – 68 Rue de Ginestoux331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7701,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7719 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7751 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777 – 62 Rue du Paillous209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7861,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7871,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7881,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7895 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 – 57 Rue de la Placette (+1)267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793 – 97 Rue de la Placette123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799 – 211 Rue du Frounze (+2)1 726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800 – 270 Rue du Frounze3 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 – 40 Route du Bacon7 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8022 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805 – 55 Rue de la Placette279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8091 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 816115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8191 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824 – 80 Rue de Ginestoux133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826 – 117 Rue du Ferradou182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 827 – 119 Rue du Ferradou182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8369 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8382 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839 – 91 Impasse du Bois Grand1 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840 – 90 Impasse du Bois Grand2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 8442 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8455 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 8495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)