Section YP – Allenc

219 parcelles

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Parcelles

Parcelle 15 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 34 La Condamine860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 146 Le Puech100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 160 Le Puech110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 90 Le Puech1 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 68 Le Puech125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 62 Le Puech43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 52 Le Puech70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 48 Le Puech295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 40 Le Puech73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 35 bis Le Puech27 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 35 Le Puech50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 340 Le Puech320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 133 Le Couderc365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 100 Le Couderc220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 44 Le Puech260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 82 Le Puech80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 100 Le Puech120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 85 Le Puech (+1)180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 73 Le Puech52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 74 Le Puech135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 92 Le Puech135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 131 Le Puech55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 151 Le Puech473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 450 Le Puech540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 210 La Croix de Comte1 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 314 La Croix de Comte660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 164 Le Mas Planty220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 223 Le Mas Planty730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 242 Le Mas Planty530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 274 Le Mas Planty225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1213 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 287 Le Mas Planty175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1234 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 217 Le Mas Planty370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 197 Le Mas Planty255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 93 Le Mas Planty2 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 190 Le Mas1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1376 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 81 Le Mas750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1403 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 159 Le Mas400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 206 Le Mas330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 180 Le Mas120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 251 Le Mas195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 247 Le Mas1 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 235 Le Mas475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 195 Le Mas1 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 18 bis Le Puech12 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 181 Le Mas Planty184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 70 Le Couderc305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 212 Le Couderc (+1)430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 219 Le Mas130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 213 Le Mas58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 1 Le Mas222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1996 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 140 Le Puech196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 96 Le Puech169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 162 Le Puech416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 186 Le Mas Planty300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 214 Le Mas Planty427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 260 Le Puech579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 236 Le Mas226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 188 Le Couderc465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 220 Le Puech269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 65 Le Mas759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 1 Le Puech548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 293 La Croix de Comte4 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 225 Le Mas Planty1 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 109 Le Puech69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 163 Le Puech88 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 440 Le Puech1 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 178 Le Couderc9 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 150 Le Couderc (+2)6 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)