Section AC – Gaujac

254 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 986 Chemin de Lassoulé1 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 792 Chemin de Lassoulé4 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 617 Allee des Platanes2 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 327 Allee des Platanes740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 794 Route du Marais1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 710 Route du Marais480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 624 Route du Marais1 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1019 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1067 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1073 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1092,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1133 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1145 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1166 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1173,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1204 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 216 Route de Libo3 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1242 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 229 Route du Marais305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1333 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 325 Route du Marais1 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 383 Route du Marais595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1392 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1408 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1414 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1464 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1496 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1526 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1533 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1557 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1632,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1647 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1654 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1664 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1675 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1689 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 978 Route du Marais2,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1819 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1828 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1833,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1846 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1912 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1925 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1944 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 467 Route du Marais1 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 24 Route de Libo (+1)2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2057 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2095 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2193,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2373 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2392 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2446 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2454,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2464 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2567 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2584 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2606 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2625 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 189 Route du Marais613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 372 Chemin de Lassoulé204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 346 Chemin de Lassoulé7 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2992 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3083 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3102 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3333 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3352 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3515 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3713 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3732 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3741,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3793 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3803 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3812 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 325 Chemin de Lassoulé1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3832 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3864 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3874 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3883 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3892 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 565 Chemin de Lassoulé3 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3934 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 370 Route de Jeantoulet2 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3961 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4001,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4043 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4081 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4122 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4131 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4166 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4171 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4188 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 615 Route du Marais1 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 71 Route de Jeantoulet1 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4211 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4232 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4244 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4272 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 543 Chemin de Lassoulé2 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)