Cadastre d’Oussoy-en-Gâtinais

Loiret (45)

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Parcelles: 1 845
Sections cadastrales: 29
Surface cadastrale (contenance): 2 254,1 ha
Code commune (INSEE): 45239

Sections

Section A94 parcelles
Section B153 parcelles
Section C84 parcelles
Section D74 parcelles
Section E225 parcelles
Section F179 parcelles
Section G227 parcelles
Section H86 parcelles
Section I146 parcelles
Section K134 parcelles
Section ZA10 parcelles
Section ZB14 parcelles
Section ZC27 parcelles
Section ZD24 parcelles
Section ZE7 parcelles
Section ZH19 parcelles
Section ZI12 parcelles
Section ZK34 parcelles
Section ZL63 parcelles
Section ZM33 parcelles
Section ZN68 parcelles
Section ZO15 parcelles
Section ZP29 parcelles
Section ZR22 parcelles
Section ZS19 parcelles
Section ZT6 parcelles
Section ZV14 parcelles
Section ZW11 parcelles
Section ZX16 parcelles

Urbanisme

Document d’urbanisme: Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067676_PLUI_20250923)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Zone agricole (A) (81 %)
Zone naturelle et forestière (N) (19 %)
Zone urbaine (U) (1 %)

Statistiques du PLU : prescriptions, informations et servitudes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Parcelles de la commune concernées, d’après le Géoportail de l’Urbanisme :

Espace boisé classé: 301 parcelles
Continuité écologique (trame verte et bleue): 165 parcelles
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général): 157 parcelles
Patrimoine bâti ou paysager à protéger: 96 parcelles
Règles d’implantation des constructions: 5 parcelles
Constructions en zone agricole ou naturelle: 5 parcelles

Informations du PLU

Parcelles de la commune concernées, d’après le Géoportail de l’Urbanisme :

Droit de préemption urbain: 157 parcelles
Assainissement et déchets: 6 parcelles
Secteur de taxe d’aménagement: 6 parcelles
Bois ou forêt relevant du régime forestier: 2 parcelles

Servitudes d’utilité publique

Parcelles de la commune concernées, d’après le Géoportail de l’Urbanisme :

Lignes électriques: 86 parcelles
Abords des dispositifs d’irrigation: 41 parcelles
Passage pour l’entretien des cours d’eau: 41 parcelles
Monument historique et ses abords: 1 parcelle

Adresses

229 adresses sur 29 voies, d’après la Base Adresse Nationale. Chaque numéro mène à sa parcelle quand elle est connue.

Voir les 229 adresses

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Zone de sismicité: Zone 1 (très faible)
Potentiel radon: Catégorie 1 (faible)
Retrait-gonflement des argiles: 100 % de la surface des parcelles en exposition forte, moins de 1 % moyenne
Plan de prévention des risques: Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur Géorisques Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)