Section I – Chuelles

Parcelles

• Parcelle 266 078 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 271 926 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 283 060 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 293 170 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 301 012 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 312 028 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 34940 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 35 – 9 Les Petits Chaillots637 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 36124 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 37 – 10 Les Petits Chaillots1 345 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 38636 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 39378 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 40786 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 49 – 5 Les Petits Chaillots2 040 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 51 – 4 Les Petits Chaillots718 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 52 – 6 Les Petits Chaillots715 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 53 – 7 Les Petits Chaillots815 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 541 136 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 55 – 8 Les Petits Chaillots1 045 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 566 578 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 571 440 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 587 838 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 781 318 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 792 790 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 80 – 1 Les Rousselets2 990 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 84 – 5 Les Rousselets1 093 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 85422 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 86 – 6 Les Rousselets725 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 87 – 6 Les Rousselets360 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 8835 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 8947 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 90198 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 91 – 4 Les Rousselets174 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 92167 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 9333 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1251,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1272 171 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1282 217 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1291 686 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1302,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1311 876 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1324 095 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1334 651 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1345 907 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1362 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1907,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1941,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 1956 435 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2471,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2481,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2495 580 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2503,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2516 870 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2524,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2535 655 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2542 520 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2551,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2561 480 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2575 150 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2583 507 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2593 723 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2601,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2615 342 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2625 012 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2634 740 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2646 613 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 2651 233 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 418516 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 461400 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 4622 098 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 463293 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
• Parcelle 464422 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).