Section AL – Saint-Pierre-du-Champ

227 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 520 Route De La Rivière4 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 148 Route De La Rivière1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 274 Route De La Rivière1 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 32 Impasse Centrale680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 513 Route De La Rivière2 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 21 Impasse De La Mare2 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 869 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 986 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1025 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1048 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1054 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1066 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1106 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1119 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1129 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1158 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1197 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1252 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 496 Route Du Petit Pont1 859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1279 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1327 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 707 Route Du Petit Pont1 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1372 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1419 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1424 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1435 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1446 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1453 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1463 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1497 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1523 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1543 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1556 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1585,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1596 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1635 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1653 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1673 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1683 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1692 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1705,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1715 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1726 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1744 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1787 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1804 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1815 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1845 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1856 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 30 Impasse Centrale427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 373 Route De La Rivière1 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 416 Route De La Rivière229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 404 Route De La Rivière273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 32 Impasse Centrale471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 148 Route De La Rivière73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 404 Route De La Rivière146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 416 Route De La Rivière774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2075 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2094 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2252 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2315 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2336 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2374 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2432 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2454 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2474 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2512 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2536 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2556 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2576 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2698 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2722 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2736 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2782,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 584 Route Du Petit Pont516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2843,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 231 Chemin Des Granges2 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2913 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 21 Impasse De La Mare509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2934 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2955 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 274 Route De La Rivière2 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3002 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 87 Impasse De La Mare2 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 707 Route Du Petit Pont2 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3114,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 554 Route Du Petit Pont2 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3152 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3162 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3172 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3222,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)