Section AA – Frugerès-les-Mines

277 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 788 m²Ar (A)
Parcelle 32,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 2 Passage de la Croix1 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 44 bis Rue de la République1 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 44 Rue de la République839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 1 Rue des Fauvettes325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 11 Rue de la République193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 9 Rue de la République807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 30 Rue de la République (+1)112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 1 Rue des Mineurs78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 4 Rue de l'Eglise108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 6 Rue de l'Eglise202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 8 Rue de l'Eglise54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 10 Rue de l'Eglise60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 12 Rue de l'Eglise301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 11 Rue de l'Eglise111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 7 Rue des Mineurs112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 6 Place des Tilleuls (+1)94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 12 Place des Tilleuls54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 11 Rue des Mineurs39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 9 Rue des Mineurs53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 16 Rue des Mineurs139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 18 Rue des Mineurs86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 3 Place des Tilleuls32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 3 bis Rue des Verriers55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 3 Rue des Verriers164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 1 Rue des Verriers165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 14 Rue des Mineurs206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 12C Rue des Mineurs44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 10 Rue des Mineurs60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 6 Rue des Mineurs68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 4 Rue des Mineurs145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 2 Rue des Mineurs128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 28 Rue de la République478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 1 Rue du Vieux Bourg180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 3 Rue du Vieux Bourg537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 5 Rue du Vieux Bourg661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 7 Rue du Vieux Bourg136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 9 Rue du Vieux Bourg130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 9 Rue des Passementieres75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 15 Rue des Passementieres51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 8 Rue des Vignerons47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 6 Rue des Vignerons54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 5 Rue des Passementieres87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 3 Rue des Passementieres50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 3 Rue du Colombier53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 2 Rue du Vieux Bourg208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 1 Rue du Colombier365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 3 Place du Vardirou217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 5 Place du Vardirou167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 7 Place du Vardirou138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 9 Place du Vardirou344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 8 Rue du Vieux Bourg54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 11 Place du Vardirou156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 4 Place du Vardirou (+1)519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 6 quater Rue du 20 Mai 1952 (+1)447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 2 Place du Vardirou90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 12 Rue du 20 Mai 1952113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 14 Rue du 20 Mai 1952137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 16 Rue du 20 Mai 195239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 18 Rue du 20 Mai 1952 (+1)33 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 6 ter Rue du 20 Mai 1952 (+1)40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 24 Rue du 20 Mai 195288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 4 Rue de la République129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 6 Rue de la République57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 14 Rue de la République (+1)94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 18 Rue de la République72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 20 Rue de la République67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 26 Rue de la République62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 2 Rue de la Mairie (+1)450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 4 Rue de la Mairie827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 8 Rue de la Mairie673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1734 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 8 bis Rue de la Mairie (+1)703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 20 Rue de la Mairie1 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 4 Rue du Fort Chabrol4 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 7 Rue de l'Ecole972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 5 Rue de l'Ecole843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 5 bis Rue de la République1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 3 Rue de l'Ecole (+1)1 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 4 bis Rue de l'Ecole1 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 10 Rue des Fauvettes1 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 8 Rue des Fauvettes679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 4 Rue des Fauvettes1 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 2 bis Rue des Fauvettes1 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 2 Rue des Fauvettes2 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 17 Rue de la République (+1)906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 2 Rue de la Grange1 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 1 Route de Lempdes829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 3 Route de Lempdes996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 5 Route de Lempdes907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 7 Route de Lempdes921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 9 Route de Lempdes1 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 7 bis Route de Lempdes1 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 6 Rue de la Grange2 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2192 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2325 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2382 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 1 Chemin de la Grange1 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 16 Rue de la Mairie1 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 14 Rue de la Mairie1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 12 Rue de la Mairie1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 10 Rue de la Mairie1 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 4 Rue de l'Ecole126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 6 Passage de la Croix1 933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 6A Rue de l'Ecole3 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 1 Rue de la Grange (+2)199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 2 Route de Lempdes (+1)1 499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 27 Route de Lempdes1 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 29 Route de Lempdes1 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 31 La Grange (+1)1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 13 Route de Lempdes3 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 7 La Grange (+2)1 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 17 Route de Lempdes1 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 19 Route de Lempdes1 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 23 Route de Lempdes1 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 2 Rue du Fort Chabrol650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 4 Passage de la Croix (+1)846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 6 Rue des Fauvettes500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2992 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 1 Rue de l'Ecole1 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)