Section AK – Espaly-Saint-Marcel

286 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 24 Chemin des Arcis1 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 15 Avenue de l'Hermitage1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 13 Avenue de l'Hermitage728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 11 Avenue de l'Hermitage2 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 9 Avenue de l'Hermitage1 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 20 Chemin des Arcis144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 18 Chemin des Arcis999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 2 Impasse du Versant (+1)1 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 3 Avenue de l'Hermitage396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 1 Avenue de l'Hermitage223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 39 Avenue de Mondon952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 35 Avenue de Mondon249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 33 Avenue de Mondon (+1)274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 12 bis Chemin des Arcis1 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 12 Chemin des Arcis1 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 10 Chemin des Arcis859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 11 Rue des Pensées395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 9 Rue des Pensées337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 7 Rue des Pensées398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 5 Rue des Pensées169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 3 Rue des Pensées266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 10 Rue des Pensées264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 8 Rue des Pensées169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 6 Rue des Pensées386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 4 Rue des Pensées311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 2 Rue des Pensées290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 31 Avenue de Mondon2 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 4 Chemin de Mathias1 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 27 Avenue de Mondon818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 38 Avenue de Mondon (+1)277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 40 Avenue de Mondon701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 42 Avenue de Mondon856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 44 Avenue de Mondon1 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 4 Route de Polignac559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 6 Route de Polignac248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 8 Route de Polignac802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 10 Route de Polignac294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 12 Route de Polignac575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 2 Impasse des Buissonnets (+1)1 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 18 Route de Polignac467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 21 Chemin des Lilas607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 19 Chemin des Lilas1 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 10 Impasse des Freesias721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 30 Avenue de Mondon (+1)9 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 28 bis Avenue de Mondon2 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 28 Avenue de Mondon419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 18 Avenue de Mondon41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 16 Avenue de Mondon378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 14 Avenue de Mondon505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 12 Avenue de Mondon239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 1 Chemin des Lilas268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 10 Chemin des Lilas305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 8 Chemin des Lilas835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 6 Chemin des Lilas805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 4 Chemin des Lilas1 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 8 Avenue de Mondon238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 5 Avenue de Mondon116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 6 Rue André Giroud58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 8 Rue André Giroud529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 7 Avenue de Mondon127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 9 Avenue de Mondon177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 11 Avenue de Mondon349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 13 Avenue de Mondon334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 37 Rue Saint Marcel862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 3 Rue André Giroud (+1)222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 1 Rue André Giroud100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 43 Rue Saint Marcel103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 41 Rue Saint Marcel48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 39 Rue Saint Marcel76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 4 Rue du Pont Vieux224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 6 Rue du Pont Vieux56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 8 Rue du Pont Vieux68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 8 Impasse Marcellin918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 2 Impasse Marcellin (+1)583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 4 Impasse Marcellin336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 6 Impasse Marcellin95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 10 Rue du Pont Vieux121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 16 Impasse de la Dentelle (+1)318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 16 Impasse de la Dentelle720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 14 Impasse de la Dentelle173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 15 Impasse de la Dentelle343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 13 Impasse de la Dentelle353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 12 Impasse de la Dentelle333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 11 Impasse de la Dentelle304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 10 Impasse de la Dentelle318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 9 Impasse de la Dentelle278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 1 Impasse de la Dentelle271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 2 Impasse de la Dentelle224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 3 Impasse de la Dentelle224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 4 Impasse de la Dentelle224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 5 Impasse de la Dentelle290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 8 Impasse de la Dentelle467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 30 Rue Saint Marcel79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1793 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1803 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 6 Rue Saint Marcel337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 8 Rue Saint Marcel113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 5 Impasse de l'Horloge47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 3 Impasse de l'Horloge28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 1 Impasse de l'Horloge44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 14 Rue Saint Marcel776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 16 Rue Saint Marcel70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 18 Rue Saint Marcel28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 22 Rue Saint Marcel110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 28 Rue Saint Marcel450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 33 Rue Saint Marcel475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 31 Rue Saint Marcel177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 29 Rue Saint Marcel39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 27 Rue Saint Marcel28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 25 Rue Saint Marcel950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 23 Rue Saint Marcel53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 21 Rue Saint Marcel485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 19 Rue Saint Marcel267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 15 Rue Saint Marcel87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 13 Rue Saint Marcel130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 11 Rue Saint Marcel105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 9 Rue Saint Marcel1 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 7 Chemin de Mathias3 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 2 Chemin des Arcis831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 3 Rue Saint Marcel287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2295 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 2 Rue Saint Marcel (+1)1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 1 Rue Saint Joseph1 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 3 Chemin des Arcis (+1)1 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2362,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2385 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2392 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 747 – 1 Impasse du Versant1 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7501 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7511,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7533 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763 – 34 Avenue de Mondon179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 765 – 2 Chemin des Lilas1 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 767 – 36 Avenue de Mondon209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769 – 6 Impasse des Freesias315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 770 – 3A Chemin des Lilas (+2)2 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 – 23 Chemin des Lilas503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7764 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7784 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779 – 7 Rue André Giroud3 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784 – 46A Avenue de Mondon1 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785 – 46B Avenue de Mondon1 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 790188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 – 4 Impasse des Freesias1 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795 – 46 Avenue de Mondon1 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796 – 8 bis Chemin des Lilas1 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 – 5 Chemin de Mathias820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8031 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804 – 16 Chemin des Arcis1 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805 – 1 Impasse des Violettes1 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 808 – 15 Avenue de Mondon5 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 809 – 35 Rue Saint Marcel1 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 810156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 – 24 Rue Saint Marcel110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 – 24 bis Rue Saint Marcel (+1)1 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8182 441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8221 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8264 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 – 25 Avenue de Mondon1 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 – 36 Rue Saint Marcel979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8423 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843 – 32 Rue Saint Marcel (+1)809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845 – 26 Avenue de Mondon1 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848 – 1 bis Impasse de la Dentelle419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853 – 4 Rue Saint Marcel441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 855404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)