Section AD – Domeyrat

213 parcelles

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Parcelles

Parcelle 15 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 111 Route de Senèze561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 49 Route de Senèze359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 111 Route de Senèze71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 121 Route de Senèze397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 72 Route de Senèze199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 481 Rue du Château3 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 66 Route de Senèze75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 32 Route de Senèze (+2)349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 24 Route de Senèze138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 2 Route de Senèze159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 49 Rue du Château118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 103 Rue du Château18 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 113 Rue du Château148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 113 Rue du Château99 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 133 Rue du Château288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 183 Rue du Château864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 190 Rue du Château50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 124 Rue du Château1 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 58 Rue du Château300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 48 Rue du Château214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 63 Impasse de la Passerelle282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 61 Impasse de la Passerelle59 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 64 Impasse de la Passerelle70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 66 Impasse de la Passerelle306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 132 Impasse de la Passerelle413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 52 Impasse de la Passerelle481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 34 Impasse de la Passerelle301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 37 Impasse des Piaroux66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 38 Impasse des Piaroux420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 6 Impasse des Piaroux202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 24 Place de l'Eglise227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 16 Place de l'Eglise78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 10 Place de l'Eglise315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 70 Rue de la Senouire104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 22 Rue des Jardins1 674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 43 Rue de la Senouire697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 75 Rue de la Senouire158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 85 Rue de la Senouire59 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 121 Impasse de la Mineuve139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 99 Rue de la Senouire1 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 3 Impasse du Pont Vieux378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 41 Impasse du Pont Vieux228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 63 Impasse du Pont Vieux397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 51 Impasse du Pont Vieux50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 51 Impasse du Pont Vieux20 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 67 Impasse du Pont Vieux28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 281 Impasse de la Passerelle956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 435 Rue de la Barthe1 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1386 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 308 Rue de la Barthe1 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1415 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1452 809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 83 Rue des Jardins417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 123 Rue des Jardins279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 140 Rue des Jardins168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 160 Rue des Jardins179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1764 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1829 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 9 Impasse des Piaroux131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 111 Route de Senèze209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2019 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 2 Impasse de la Passerelle107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 67 Impasse du Pont Vieux27 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 150 Rue des Jardins140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 85 Impasse de la Passerelle381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 308 Rue de la Barthe1 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 158 Route de Senèze1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 158 Route de Senèze189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 65 Impasse du Pont Vieux1 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 18 Impasse des Piaroux67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 21 Impasse des Piaroux276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 21 Rue du Château110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 12 Impasse de la Plaine82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 22 Impasse de la Plaine171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 190 Rue du Château1 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 20 Impasse de la Mineuve886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 102 Rue des Jardins696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 40 Impasse de la Mineuve556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 39 Impasse de la Mineuve712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 60 Impasse de la Mineuve742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 73 Impasse de la Mineuve966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 81 Impasse de la Mineuve616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 81 Impasse de la Mineuve117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 10 Place de l'Eglise194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2719 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 134 Route de Senèze235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 134 Route de Senèze213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2762 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2772 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)