Section C – Cubelles

413 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 145 Chemin des Pâturages9 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 140 Chemin des Pâturages (+1)2 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 815 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 857,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 585 Route de la Seuge1 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1116 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1146 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1165 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1196 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1203 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1217 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1224 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1247 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1283 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1345 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1366 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1396 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1448 887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1456 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1489 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1504 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1514 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 20 Chemin du Peu262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1563 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 825 Route de la Seuge472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 835 Route de la Seuge600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1748 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1768 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 970 Route de la Seuge658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 5 Impasse des Jardins497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 140 Route des Frênes534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1874 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1895 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1903 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 1085 Route de la Seuge2 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1945 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 1225 Route de la Seuge3 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1982 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2003 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2039 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2053 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2063 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2088 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2099 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2106 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2124 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2134 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2143 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2164 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2224 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2268 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2272 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2284 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2294 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 1130 Route de la Seuge5 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 1000 Route de la Seuge5 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 990 Route de la Seuge2,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2352 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2375 969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2425 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2444 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2452 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2478 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2482 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2502 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2514 520 m²A (A)
Parcelle 2522 848 m²A (A)
Parcelle 2531,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2547 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2552 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2563 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2584 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2603,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2613 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2623 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2634 861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2643 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2653 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2666 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2678 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2682 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2715 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2738 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2776 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2789 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2792 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2802 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2826 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2843 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2904 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2993 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3059 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3062 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3098 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3113 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3134 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3202,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3229 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3234 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3258 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3264 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3275 600 m²Aa (A)
Parcelle 3281,1 haAa (A)
Parcelle 3296 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3303,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 60 Route des Frênes178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3342 660 m²Aa (A)
Parcelle 3353 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 1100 Chemin du Réservoir312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 900 m²Aa (A)
Parcelle 338 – 640 Route de la Seuge2 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3407 057 m²Aa (A)
Parcelle 3411,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 1005 Route de la Seuge2 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 855 Route de la Seuge248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 865 Route de la Seuge697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3468 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3473 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3548,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3582,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3602 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3626 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3644 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3705 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3726 412 m²A (A)
Parcelle 374 – 520 Route de Montbourg6 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 801 m²Aa (A)
Parcelle 3821,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3841 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3861,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3922 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3945 499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 25 Impasse des Jardins908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4112 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4121,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 635 Route de la Seuge446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4171 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4182 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4192,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 605 Route de la Seuge507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4361 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4392 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4427 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 460 Route de la Seuge2 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 440 Route de la Seuge521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4491,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 620 Route de la Seuge136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4511 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531 781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4541,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4566 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4582 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4597 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4616 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 60 Chemin des Pâturages5 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4633 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4642 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4669 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4702,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 520 Route de la Seuge2 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 555 Route de la Seuge83 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 5 Lotissement de La Peyre Plantade1 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 10 Lotissement de La Peyre Plantade1 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 50 Lotissement de La Peyre Plantade1 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 65 Lotissement de La Peyre Plantade1 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 75 Lotissement de La Peyre Plantade1 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 70 Lotissement de La Peyre Plantade1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4944 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4986 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5004 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5011,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5032 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 – 710 Route du Gray4,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 25 Impasse des Rochers373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5121,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5132,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 – 40 Route des Frênes138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515 – 70 Route des Frênes341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 415 Route de la Seuge2 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 455 Route de la Seuge2 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 – 75 Chemin de la Plaine1 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 – 505 Route de la Seuge1 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5257 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5351 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537 – 655 Route de la Seuge2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 – 640 Route du Gray3 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)