Section ZH – La Chapelle-Geneste

123 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 1 Route des Rillades2 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 1 Chemin du Pylone687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 17 Route des Sorbiers5 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 21 Route des Sorbiers3 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 12 Route des Sorbiers5 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 1 Chemin du Lac des Moines4 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 10 Rue des Jonquilles3 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 2 Rue des Jonquilles (+2)1 951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 6 Rue des Jonquilles84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 1 Rue des Jonquilles444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 3 Rue des Jonquilles629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 7 Route du Viaduc220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 5 Route du Viaduc710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 3 Route du Viaduc1 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 9 Impasse de la Cure525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 3 Impasse de la Cure66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 1 Impasse de la Cure285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 5 Impasse de la Cure (+2)1 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 4 Route des Sorbiers2 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 6 Route des Sorbiers (+1)809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 10 Route des Sorbiers874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 11 Route des Sorbiers1 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 9 Route des Sorbiers3 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 3 Route des Sorbiers924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 1 Route des Sorbiers308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 2 Route des Prunus712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 4 Route des Prunus657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 8 Route des Prunus183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 10 Route des Prunus609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 12 Route des Prunus (+1)5 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 18 Route des Prunus1 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 20 Route des Prunus251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 22 Route des Prunus2 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 7 Route des Prunus5 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 5 Route des Prunus196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 3 Route des Prunus772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 1 Route des Prunus291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 2 Route du Viaduc304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 4 Route du Viaduc508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 6 Route du Viaduc822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 1 Route du Poteau (+13)8 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1133 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1143,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1154 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1223,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 6 Route des Prunus149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)