Section C – Vivans

457 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 947 Route de la Pacaudière520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 173 Route de la Pacaudière460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 21 Route de Chenay55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 25 Route de Chenay325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 47 Route de Chenay110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 844 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 68 Route de la Pacaudière345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 52 Route de la Pacaudière455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 26 Route de la Pacaudière185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 11 Place de l’Église145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 39 Place de l’Église (+1)500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 49 Place de l’Église310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 11 Rue des Roseaux260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 81 Place de l’Église (+1)560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 36 Place de l’Église520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 18 Route de St Germain845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 2 Route de St Germain1 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1264 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1345,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1354,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1373 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1395,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1477 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1485,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1535 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1555 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1562,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1577 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1588 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1597 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1603,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 650 Chemin de Larmat1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1622,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1642 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1652,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1663,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1687 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1703,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1717 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1733,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1766 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1773,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1795,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1824 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1845 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1859 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1867 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1889 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1899 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1908 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1916 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1932,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1944,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1955 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 800 Chemin de Larmat2 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1998 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2008 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2019 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2032 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2042,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2063,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2072,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2083,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2095 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2112,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 649 Chemin de Larmat575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2202,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2232,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2372,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2473,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2482,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2508,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2512,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2535 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2555 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2572 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2592 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2625 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 2347 Route de St Germain5 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2796 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2814,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2836 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2844,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2854,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2892,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2906,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2913,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2933 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2946 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3034,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3079 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3102 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3112,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3133 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3143,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3153,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3172 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31810,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3193,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3215,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3232 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3249 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3253,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3262,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3282,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3309 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3322,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3334 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3345 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3355 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3425 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3435 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3443,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3453,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3474,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3483,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3493,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3502,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3512,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3552 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 1490 Chemin de Gros Bois1 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3572 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3603 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3622 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 67 Route de la Pacaudière227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 33 Place de l’Église494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 78 Place de l’Église2 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 129 Route de la Pacaudière78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 95 Route de la Pacaudière272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 129 Route de la Pacaudière113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 47 Route de Chenay23 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 65 Route de Chenay1 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3904 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3921 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3932 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 3151 Route d’Arçon1 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3991 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4012,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4035 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4041,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4145 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4187 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4192,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4239,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4255 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4262 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4273,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4281 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42910,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4331 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 140 Route de la Pacaudière593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 124 Allée des Acacias906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 110 Allée des Acacias847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 99 Impasse Bellevue429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4581 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 18 Impasse Bellevue559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 82 Route de la Pacaudière526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4683 751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 975 Route de la Pacaudière3 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4751,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4772 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4791,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4883,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4902 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4921,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 – 80 Allée des Acacias784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5061 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5146 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5182,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5201,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5222 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 – 2200 Route de St Germain1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5267 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5301 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5322,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5386 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5404,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5428 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5445 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5464 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5482 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5501,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 – 101 Route de Chenay (+1)492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 – 85 Route de Chenay233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5541 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5582 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5593,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5612,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5621 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5631,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5653 469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5671 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568 – 407 Chemin de Gros Bois812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5701,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5723,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 – 78 Route de St Germain1 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 – 84 Impasse Bellevue764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578 – 2347 Route de St Germain (+1)5 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5797 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5851 979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5891 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5901,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5911 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5934 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5951 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5972,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5991,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6013,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6035 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6052 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609 – 172 Route de la Pacaudière1 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 – 1928 Route de St Germain1 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6121 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 – 40 Impasse Bellevue558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615 – 67 Impasse Bellevue319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617 – 91 Impasse Bellevue327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619 – 96 Impasse Bellevue484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 – 102 Impasse Bellevue786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 – 930 Route de St Germain3 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 – 920 Route de St Germain1 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6275,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6286 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6302,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6314 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6324 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6336 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6345,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6351 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6381 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6391 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6402 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6421 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644 – 116 Rue des Roseaux1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 – 1350 Route de St Germain (+1)2 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6511 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 – 114 Rue des Roseaux847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 – 102 Rue des Roseaux (+2)837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6541 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6554,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6584 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6592 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)