Section A – Souternon

407 parcelles

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Parcelles

Parcelle 6998 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7002 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7011 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7022 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7031 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7041,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7051,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7062 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7071 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7091 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7101 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7161 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7171 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 718400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7191 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7209 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7226 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7281 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7291,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7307 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7341,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7352 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7361 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7371 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7392 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7431 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7442 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7454 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7467 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7474 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7491 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7534 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7545 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7553 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7571 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7585 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7591 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7621 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7632 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7642 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7652 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7668 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7671 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7687 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7691,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 770935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7721 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7732 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7744 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7752 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7761 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7774 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7781 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7791,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7809 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7814 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7823 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7832 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7844 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7854 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7863 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7872 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7884 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7893 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7901,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7912 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7931,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7943 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7952 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7963 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7972 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7991 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8012 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8022 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8032 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8042 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8052 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8065 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8072 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 808972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8095 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8108 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8117 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8121 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8161 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 817322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8261,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8279 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8283 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8295 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8302 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8318 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8322 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8332 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8346 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8512 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8521 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8532 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8541 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8552 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 857590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8581,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8905 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8913 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8992 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 – 984 Chemin du Gouttet480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9051 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9063 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9072 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9083 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9112 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9123 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9131 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9235 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9725 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9761,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9795 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9801,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9823 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9845 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 985 – 1601 Route de Saint Polgues918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9871,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9881,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9954 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9971 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9985 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9996 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10003 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10018 704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10024 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10034 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10041 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10052,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10068 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10091,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1010850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10112 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10133 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1016810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1018570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1019 – 1051 Chemin de Champagny2 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1020475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10228 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10232,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10252,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10282,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10298 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1030 – 577 Chemin de Chez Batte5 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10331 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10342 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10353 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10372,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10383,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10391 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10406 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10417 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10422 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1046250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10481 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10533 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10542 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10553 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10565 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10575 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10584 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10596 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10607 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10618 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10622 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1063370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1065 – 21 bis Chemin de Chez Batte540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1068765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1069380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10705 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10722 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10736 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10741 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10754 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10767 889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10773 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10781 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10797 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10802 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10815 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10827 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10832 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10842 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10856 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10885 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10891,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10902 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10914 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10936 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10942,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10959 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10963 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10974 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10983 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10994 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11001 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11016 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1104415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11053 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11061,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11073 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11087 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11094 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11107 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11118 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11122 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11131,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11151 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11168 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11171 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11181 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11192 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11202 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11211,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11221 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11234 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11245 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11252 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11268 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11273 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11289 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11291 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11311 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11336 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11345 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11351 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11367 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11371 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11381,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1139730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11403 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11416 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11423 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11431 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1144870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11451 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11464 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1147730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11485 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11495 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11591 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11603 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11621 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11641 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11792 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11803 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11866 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11891,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11911,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11946 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1197270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11984 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12011 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12024 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12211,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1243105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12456 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1246 – 302 Chemin de Chez Batte1 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12478 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1248302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12504 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12692,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12714 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12733,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12759 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1277 – 1152 Chemin de Champagny8 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12792 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12816 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12831,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12852,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12875 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13452 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1346700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13471 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13484,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13494,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13505 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13512 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13524 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1353 – 53 Impasse des Sarments10,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13542,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1355980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13563 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13574,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13585 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13591,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13605,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13612 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13621,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1363 – 39 Chemin des Sarments4 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13643 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13656 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13661 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13671,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1368 – 198 Chemin des Sarments8,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13694,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13706 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13715 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13726,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13732,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13743,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13751,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13761,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13779 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1378 – 1419 Chemin du Gouttet3 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13791 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1380900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 – 1321 Chemin du Gouttet1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13822 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1383 – 1170 Chemin du Gouttet1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13841 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13856 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13866 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13875 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13881,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13893 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13908 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13918 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13922,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13932 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13947 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13958 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13965 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13973,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13986,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13991 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14008 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 – 666 Chemin du Gouttet1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14023 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1403150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14042,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1405 – 866 Chemin du Gouttet1,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14066 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14071,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14081 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14092 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14101,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14113,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14122 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14131,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1414 – 1511 Chemin du Gouttet510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14158 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14166 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1417850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14181,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14191,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14201 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14221,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1424180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14258 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14263,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14307 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14319 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 – 938 Chemin du Gouttet1 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1435225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1436235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14371,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14381 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1439216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1459670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1460600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1466547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14671 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1468172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)