Section AL – Nervieux

213 parcelles

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Parcelles

Parcelle 23645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284 055 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 41 Route de Sainte Foy (+1)980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 55 Chemin Garnier2 705 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34 – 33 Route de Sainte Foy (+1)1 485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 31 Route de Sainte Foy (+1)1 215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 60 Chemin Garnier165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 58 Chemin Garnier785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 52 Chemin Garnier2 145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 591 265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 681,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 704 735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 723 175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 741 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 772,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 785,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 792,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 801 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 15 Chemin de Grangeneuve4 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 871 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 897 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 902,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9110,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 928,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 – 60 Route de Mizérieux1 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 962 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 976 695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 983 385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1001 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1016 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1026 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1035 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1043 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1058,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1068,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1071,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1082,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1092,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 51 Chemin Garnier1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127806 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 3 Chemin des Varennes929 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 3B Chemin des Varennes4 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1411,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142559 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145759 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14631 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 42 Route de Sainte Foy (+1)1 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1567 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 1 Allée des Colibris1 047 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159 – 3 Allée des Colibris1 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 11 Chemin des Varennes1 006 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 9 Chemin des Varennes1 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 10 Allee des Mesanges999 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 – 5 Allée des Colibris1 032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 12 Allee des Mesanges1 012 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 7 Allée des Colibris1 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166 – 2 Allee des Mesanges1 007 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 4 Allee des Mesanges1 012 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 6 Allee des Mesanges1 017 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169 – 8 Allee des Mesanges1 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1701 354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1722 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1733 693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1752 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1769 125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1798 888 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 34 Route de Sainte Foy (+1)975 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 36 Route de Sainte Foy (+1)1 198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1881 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18994 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 50 Chemin Garnier5 213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 46 Chemin Garnier1 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20549 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2091 545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 – 56 Chemin Garnier5 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 53 Chemin Garnier2 503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 1 Chemin de Grangeneuve560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2151 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2172 827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2215 562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 48 Chemin Garnier2 214 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2283,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 23 Chemin Garnier (+3)1 404 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2336 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234 – 33 Chemin Garnier6 308 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2423 121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24328 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2482 039 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254 – 34A Chemin Garnier1 047 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 34D Chemin Garnier1 566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26728 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 44 Chemin Garnier966 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 – 42 Chemin Garnier1 579 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2751 772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276 – 34E Chemin Garnier990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286 – 36 Chemin Garnier1 048 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287 – 26 Chemin Garnier957 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2891 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2901 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297 – 20 Chemin Garnier667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302414 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3052 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3081 145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3141 052 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315 – 54E Chemin Garnier (+1)1 178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317 – 54D Chemin Garnier1 082 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318 – 54C Chemin Garnier1 068 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319 – 54B Chemin Garnier1 095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320 – 54A Chemin Garnier1 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3222 047 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323 – 18 Chemin Garnier (+1)855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324 – 18 bis Chemin Garnier885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326554 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32822 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330 – 28 Chemin Garnier1 305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 – 28 bis Chemin Garnier4 576 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334 – 34B Chemin Garnier1 281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336399 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338 – 22 Chemin Garnier886 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3401 372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3411 311 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344 – 40 Chemin Garnier944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345861 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 347 – 38 Chemin Garnier2 036 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34847 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3496 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351 – 7 Chemin de Grangeneuve1 256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352 – 5 Chemin de Grangeneuve1 255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 – 3 Chemin de Grangeneuve1 254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3553 966 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 358718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 359345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 360698 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361699 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3623 967 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365361 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3661 484 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368512 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3691 912 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37095 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3711 901 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3721 383 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3732 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 375780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3765 922 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3771 614 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 378404 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37946 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3813 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382674 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)