Section C – Lancé

257 parcelles

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Parcelles

Parcelle 41 – 7 Le Rôti3 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 9 Le Rôti360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 11 Le Rôti540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 844 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 876 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 966 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 984,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1004 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1025 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1037 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1048 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1096 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1135 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1154,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1166 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1204 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1245 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1263 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1283 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1316,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1333,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1345 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1356 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1383,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1393,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1414,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1475 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1486 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1513 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1566 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1586,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1604 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1635,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1693 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1703 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1714 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1765 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1778 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1794 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1876 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1886,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1944 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1952,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1963 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 5 Le Calvaire1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1993 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2032 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2073 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2137 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 1 Le Calvaire240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3372 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3388 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3402,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3475 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3572 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3583 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3608 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3613 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3627 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3633 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3677 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3707 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3717 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3741 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37611,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37715,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3827 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3835 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3848 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3862 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3886 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 1 Les Loges1 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3924,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3932 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3942,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3962,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3973,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3982,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3992,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4012,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4024 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4031 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4048 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4144,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4154 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4163 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4179 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8952,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8971,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8985,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 899550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9001 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9015 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9021,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9038 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9061,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9079 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9102,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9112,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9122,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91747,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9266 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9276 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9286 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93013 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9321 896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9331 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9341 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9354 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9367 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9371 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9381 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9398 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9404 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9412 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 – 1 Flarde4 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)