Section AC – Fresnes

266 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 11 Allée des Frênes218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 11 Allée des Frênes507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 11 Allée des Frênes603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 20 Allée des Frênes960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 28 Allée des Frênes946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 16 Allée des Frênes1 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 9 Allée des Frênes222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 9 Allée des Frênes295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 9 Allée des Frênes610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 7 Allée des Frênes842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 5 Allée des Frênes889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 3 Allée des Frênes928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 3 Allée des Frênes14 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 1 Allée des Frênes563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 1 Allée des Frênes422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 1 Allée des Frênes101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 2 Allée des Frênes877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 4 Allée des Frênes874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 8 Allée des Frênes1 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 10 Allée des Frênes1 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 12 Allée des Frênes804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 14 Allée des Frênes1 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 9 Allée des Alisiers723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 7 Allée des Alisiers760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 4 Allée des Poiriers667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 4 Allée des Poiriers345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 5 Allée des Alisiers768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 3 Allée des Alisiers760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 2 Allée des Poiriers693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 2 Allée des Poiriers354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 6 Allée des Frênes2 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 11 Allée des Poiriers945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 9 Allée des Poiriers98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 7 Allée des Poiriers303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 9 Allée des Poiriers1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 30 Rue de Fougères3 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 26 Rue Jean-Marie Marsault1 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 28 Rue de Fougères1 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 26 Rue de Fougères1 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 5 Rue de Chitenay1 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 7 Rue de Chitenay1 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 9 Rue de Chitenay1 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 7 Allée des Poiriers644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 5 Allée des Poiriers995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 1 Allée des Alisiers (+1)686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 2 Allée des Alisiers759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 6 Allée des Alisiers774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 4 Allée des Alisiers (+1)1 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 8 Allée des Alisiers720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 10 Allée des Alisiers1 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 20 Allée des Alisiers985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 18 Allée des Alisiers904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 16 Allée des Alisiers582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 16 Allée des Alisiers440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 14 Allée des Alisiers1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 1 Rue de la Gendronnière2 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 6 Le Chateau de Rougeou1 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 7 Rue de la Gendronnière820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 10 Rue de la Gendronnière1 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 245 Villedy2 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 17 Rue de Chitenay603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 19 Rue de Chitenay947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 21 Rue de Chitenay1 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 8 Rue de la Gendronnière1 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 25 Rue de Chitenay2 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 29 Rue de Chitenay1 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 31 Rue de Chitenay1 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 1 Rue de Villedy1 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 2 Rue de Villedy1 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 2 Chemin de Villedy (+1)891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 4 Chemin de Villedy (+1)748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 48 Rue de Chitenay900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 44 Rue de Chitenay901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 42 Rue de Chitenay1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 38 Rue de Chitenay6 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 36 Rue de Chitenay3 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 34 Rue de Chitenay1 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 2 Rue de la Gendronnière1 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 32 Rue de Chitenay976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 30 Rue de Chitenay1 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 28 Rue de Chitenay1 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 24 Rue de Chitenay489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 22 Rue de Chitenay1 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 20 Rue de Chitenay503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1593 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1607 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1627 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1638 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1658 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1679 549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1692 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 19 Rue du Clos de Fresnes450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 19 bis Rue du Clos de Fresnes2 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1763 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 15 Rue du Clos de Fresnes2 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 13 Rue du Clos de Fresnes1 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 11 Rue du Clos de Fresnes749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 9 Rue du Clos de Fresnes2 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 5 Rue du Clos de Fresnes525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 1 Rue du Clos de Fresnes80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 10 Rue de Fougères726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 16 Rue de Fougères15 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 12 Rue de Fougères (+1)417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 18 Rue de Fougères551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 20 Rue de Fougères472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 4 Rue de Chitenay1 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 6 Rue de Chitenay950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 10 Rue de Chitenay419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 8 Rue de Chitenay1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2275 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 14 Rue de Chitenay929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 3 Rue de Chitenay440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 24 Rue de Fougères1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 19 Rue de Fougères514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 17 Rue de Fougères616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 15 Rue de Fougères48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 13 Rue de Fougères1 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 11 Rue de Fougères466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 6 Rue Jean-Marie Marsault3 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 9 Rue de Fougères846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 7 Rue de Fougères174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 3 Rue de Fougères429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 10 Place de la Liberte232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 8 Place de la Liberte (+1)914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 1 Rue de Fougères522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 26 Rue de Chitenay2 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2753 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2767 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 14 Rue Jean-Marie Marsault1 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)