Section 264 A – Val-Sonnette

Préfixe 264 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

• Parcelle 2783,3 haLa commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 290450 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 293530 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 294 – 8 Rue des Vignets1 262 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 3792 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 380 – 19 Grande Rue Grusse888 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 381 – 9 Rue des Vignets2 630 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 383 – 7 Rue des Vignets698 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 3842 765 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 385274 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 386 – 7 Rue des Vignets170 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.
• Parcelle 3875 468 m²La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.