Section B – Le Villey

24 parcelles

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Parcelles

Parcelle 25 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1047 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49111,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4951,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4977 901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)