Section B – Villerserine

Parcelles

• Parcelle 29647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30 – 3 Chemin du Moulin618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 – 2 Route de Poligny363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46 – 1 Route de Poligny (+1)864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63 – 1 Route de Tourmont515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64 – 3 Route de Tourmont (+1)622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65 – 2 Route de Brainans1 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 66 – 4 Route de Brainans (+1)1 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 67380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 68 – 2 Chemin du Moulin290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 69453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13438,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13518,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1421 531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 143765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 148765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 149150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 151307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16715 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1685 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1695 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 171 – 1 Impasse de la Source195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 173 – 2 Impasse de la Source1 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1743 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 176215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 177227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 178 – 10 Route de Brainans2 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 180 – 4 Route de Poligny1 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).