Section ZE – Vers-sous-Sellières

Parcelles

• Parcelle 1 – 12 Rue du Champ du Mont1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2 – 10 Rue du Champ du Mont5 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8 – 4 Rue du Champ du Mont5 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 2 Rue du Champ du Mont610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10 – 22 Rue Principale4 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 142 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 162 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 12 Route de la Ronce9 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19 – 10 Route de la Ronce1 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 201 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 211,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 223 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26 – 1 Rue du Levant (+1)6 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 277 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28 – 3 Rue du Levant770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29 – 2 Rue du Levant3 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 11 Route de Bletterans2 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 351 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 361 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37 – 15 Route de Bletterans1 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 382 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 392 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 509 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 517 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52 – 3 Rue de la Sablière1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 532 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 542 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 551,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56 – 29 Rue Principale8 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 57 – 1 Rue de la Sablière2 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58 – 8 Rue de la Sablière1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 592 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60 – 6 Rue de la Sablière2 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61 – 4 Rue de la Sablière2 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62 – 2 Rue de la Sablière2 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 66560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 67116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 721 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 76336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 782 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 79124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 80502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 83217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 841 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 86166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 88175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 895 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 91 – 8 Rue du Champ du Mont2 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 924 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 93 – 6 Route de Bletterans1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 96 – 2 Rue de la Cure4 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 97 – 4 Rue du Levant2 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 98 – 6 Rue du Champ du Mont7 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 992 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1003 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 101351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1023 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 103705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1046 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1061 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1074 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).