Section AE – Thoirette-Coisia

295 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 1A Chemin des Sapins1 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 10 Rue Charles Delorme2 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 6 Impasse des Lauriers734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 6 Impasse des Lauriers282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 8 Impasse des Lauriers1 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 8 Impasse des Lauriers141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 2A Rue Charles Delorme2 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 2A Rue Charles Delorme271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 2A Rue Charles Delorme271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 10 Impasse des Lauriers610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 5 Impasse des Lauriers1 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 5 Route de Coisia570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 4 Route de Coisia674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 2 Route de Coisia1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 3 Route de Coisia675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 1 Route de Coisia631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 2 Route d’Arinthod715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 1 Grande Rue600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 1 Route d’Arinthod361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 6 Rue du 19 Mars 1962557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 6 Rue du 19 Mars 1962498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 4 Rue du 19 Mars 1962198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1093 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 21 Grande Rue1 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 23 Grande Rue (+1)351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 27 Grande Rue179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 29 Grande Rue76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 2 Place Eugène Faury241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1303 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 16 Grande Rue408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 16 Grande Rue450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 12 Grande Rue398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 14 Grande Rue149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 20 Grande Rue837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 19 Grande Rue68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 1 Rue du 19 Mars 1962335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 15 Grande Rue (+1)253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 13 Grande Rue82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 11 Grande Rue64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 9 Grande Rue164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 7 Grande Rue (+1)1 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 9 Rue du 19 Mars 196286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 5 Grande Rue745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 11 Rue du 19 Mars 1962146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 3 Grande Rue (+1)247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 2 Rue du Tilleul348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 4 Grande Rue337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 4 Grande Rue619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 6 Rue du Tilleul1 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 9 Rue du 19 Mars 1962231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 15 Rue du 19 Mars 1962105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 9 Impasse du Bief1 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 9 Impasse du Bief301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 2 Route de Crave (+2)3 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 4 Impasse du Bief2 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 2 Impasse du Bief976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 8 Rue Charles Delorme1 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 22 Grande Rue159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 22 Grande Rue557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 13 Rue Charles Delorme1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 9 Rue du Tilleul757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 9 Rue du Tilleul81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 9 Rue du Tilleul126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 9 Rue du Tilleul97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 1 Allée des Thuyas993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 2 Allée des Thuyas1 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 4 Allée des Thuyas1 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 3 Allée des Thuyas1 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 12 Chemin des Sapins1 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 14 Chemin des Sapins1 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 11 Chemin des Sapins1 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 9 Chemin des Sapins1 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 1A Chemin des Sapins1 731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 5 Chemin des Sapins1 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 7 Chemin des Sapins1 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 8 Chemin des Sapins768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 10 Chemin des Sapins751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 2 Impasse Fleurie967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 7 Rue Charles Delorme1 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 9 Rue Charles Delorme1 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 19 Route d’Arinthod481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 21 Route d’Arinthod1 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 2 Rue du 19 Mars 1962187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 2 Rue du 19 Mars 1962394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 6 Rue Charles Delorme559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 6 Rue Charles Delorme1 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 4 bis Lotissement des Molards1 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 17 Grande Rue46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 3 Rue du 19 Mars 1962297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 15 Rue Charles Delorme1 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 16 Chemin des Sapins1 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 3 Impasse du Bief2 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 5 Impasse du Bief1 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 7 Impasse du Bief786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 1 Impasse du Bief1 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 4 Rue du Tilleul101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 4 Rue du Tilleul358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 4 Grande Rue117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3432 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 1 Impasse Fleurie516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 1 Lotissement des Molards (+3)2 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 3 Rue Charles Delorme1 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 2 Chemin des Sapins822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 4 Chemin des Sapins919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 1 Rue Charles Delorme828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 10 Impasse des Lauriers1 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 6 Grande Rue84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 6 Grande Rue617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 6 Grande Rue21 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 6 Grande Rue311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 5 Lotissement des Molards (+11)6 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 2 Rue Charles Delorme1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 6 Rue du Tilleul4 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 6 Grande Rue137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 4 Impasse des Lauriers926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 2 Impasse des Lauriers950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 3 Impasse des Lauriers1 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 11 Rue Charles Delorme1 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 1 Chemin des Sapins1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 3 Chemin des Sapins1 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 4 Rue Charles Delorme1 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 1 Impasse des Lauriers805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 5 Rue Charles Delorme3 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 6 Chemin des Sapins1 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 4A Grande Rue6 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 15 bis Route d’Arinthod818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 1 Lotissement Lorivage783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 2 Lotissement Lorivage756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 3 Lotissement Lorivage593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 1 Lotissement sur Crave1 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 2 Lotissement sur Crave1 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 3 Lotissement sur Crave1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 5 Lotissement sur Crave808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 6 Lotissement sur Crave797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 7 Lotissement sur Crave802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 8 Lotissement sur Crave819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 17 Rue Charles Delorme1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 10 Lotissement sur Crave801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 11 Lotissement sur Crave800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 12 Lotissement sur Crave799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4381 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 15 Route d’Arinthod471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 13 Route d’Arinthod442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 2 Grande Rue199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 1 Route d’Arinthod177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 11 Route d’Arinthod720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 11 Route d’Arinthod446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 8 Grande Rue109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 – 10 Grande Rue57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4684 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4691 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 26 Grande Rue550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 – 24 Grande Rue430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 29 Grande Rue572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 29 bis Grande Rue43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 1 Rue du Tilleul1 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 18 Grande Rue797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)