Section D – Thoirette-Coisia

583 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1166 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1193 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1209 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1213 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1228 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1244 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1254 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1263 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1336 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1342,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1357 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1365 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1378 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 27 Route de Bourg1 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1415 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1434 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1443 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 5 Route d'Aromas1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1553 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1683 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1823 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1853 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1912 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2232 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2245 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2454 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2502 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2512 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 2 Chemin de Mélignat230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2582 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 1 Chemin de Mélignat330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2602 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2613 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2622 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2637 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2643 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2692 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2712 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2722 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 279330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3162 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 399460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4216 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4224 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4241 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4263 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4282 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4293 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4302 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4331 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4361 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4391 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4401 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4411 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4437 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4441,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4456 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4461 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4482 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4492 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4513 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4524 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4533 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4541 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4551 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4563 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4572 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4583 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4592 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4621 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4654 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5261 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5271 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5281 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5291 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5301 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5312 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5321 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5332 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5362 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5372 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5381 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5392 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5431 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5446 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5451 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5461 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5477 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5487 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5497 270 m²N (N)
Parcelle 5501,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5511 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 – 29 Route de Bourg404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5531 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 – 5 Route d'Aromas480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 – 4 Chemin de Mélignat1 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5571 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5584 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5602 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5621 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5665 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5692 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570 – 12 les Avinières9 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5714 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5751 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5763,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5803 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 – 9 les Avinières2 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5962 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5971 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5981 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6024 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 – 5 les Avinières1 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606 – 3 les Avinières1 951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607 – 1 les Avinières2 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6108 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6132 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6154 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6172 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6188 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6191 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6205 802 m²N (N)

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)