Section U – Sergenaux

31 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3812,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3823 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3842,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3853,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3863,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3873,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3883,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3893 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3903,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3913,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3923,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3933 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3962 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3972,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3983 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3993,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4003,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4013 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4023 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4033 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4043 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4052,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5112,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5842,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59310,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5985,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5991 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6032,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6087,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6096,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)