Section A – Sapois

544 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 045 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2895 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351 585 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 372 998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 441 035 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 30 Route de Champagnole555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 602 655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 621 765 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 636 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 661 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 672 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 687 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 698,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 704,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 718 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 722 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 54 Au Brulet (+1)1,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 791,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 801,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 811,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 821 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 833 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 842 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 851 690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 861,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 872 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 885 855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 892 535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9312,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 – 580A Rue sur les Auges1 645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 959 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 962 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 977 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 995 805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1001 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1012 885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1044 161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105946 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1064 036 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1073 722 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 – 232 Route de Champagnole (+2)980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1163 534 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1172 816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118 – 12 Rue sur les Auges976 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1204 347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1331 275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1341 515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1352 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1361 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1371 775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1381 285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1391 345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1403 275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1421,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1431 435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1441 065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1452 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1482 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1492 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1501 485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1512 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1549 338 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1556 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1563 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1571,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1582 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1605 735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1628 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1632 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1642 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1653 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1664 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1671,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 27 Rue des Contours2 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 183 Rue des Contours1 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1882 709 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189 – 333 Route de Champagnole2 964 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 281 Route de Champagnole5 042 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 241 Route de Champagnole1 023 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208708 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 36 Rue de la Petite Poire472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2101 417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 – 96 Rue de la Petite Poire (+1)657 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 1 Place de la Mairie625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227 – 141 Rue de la Petite Poire1,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236 – 305 Rue des Contours3 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2431 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2482 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2493 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2506 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2527 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2538 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2544 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2552 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2563 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2571,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2615 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26477 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2663 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2674 525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2684 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2695 945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 408 Impasse de la Gare (+1)1 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271947 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2721 793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 – 481 Rue sur les Auges730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28712 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299 – 19 Rue sur les Auges500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300 – 392 Route de Champagnole500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302 – 338 Rue de la Petite Poire490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3062 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307 – 22 Route de Champagnole384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312143 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 316235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319554 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320 – 90 Rue de la Petite Poire554 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 328 – 81 Impasse de la Gare4 677 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329 – 92 Route de Champagnole (+1)1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334 – 479 Route de Champagnole (+1)1 145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338 – 222 Rue sur les Auges3 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3412,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3471 867 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34913 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 355424 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 356128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 358 – 120 Impasse de la Crête914 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 359 – 71 Rue Principale1 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361 – 73 Rue Principale220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3644 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365 – 140 Impasse de la Crête (+1)2 501 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366 – 210 Impasse de la Crête (+1)1 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367 – 240 Impasse de la Crête (+1)2 167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368 – 211 Impasse de la Crête (+1)1 415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37516 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 379210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 380 – 51 Rue du Remonceau1 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382 – 87 Rue du Remonceau1 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 383 – 86 Rue du Remonceau1 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3841 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 386 – 109 Rue du Remonceau (+1)1 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 387 – 152 Rue du Remonceau1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 388 – 209 Rue du Remonceau1 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 389 – 210 Rue du Remonceau1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3912 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 393 – 106 Route de Champagnole1 890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 395 – 225 Rue des Contours1 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 396256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3981 355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 401 – 75 Rue de la Petite Poire3 088 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 402129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4035 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 404170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 411343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4152 725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4161 173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4171 173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4181 174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4191 224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4201 223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4221 157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 423 – 252 Route de Champagnole2 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 425 – 55 Route de Champagnole486 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 426 – 466 Route de Champagnole978 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 427610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 428458 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42947 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4321 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 434538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4352 164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 438 – 40 Route de Champagnole2 045 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 444 – 27 Rue de la Petite Poire (+4)670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 458 – 103 Impasse de la Crête (+4)2 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4602 175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 469606 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 472106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4732 127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 475 – 225 Route de Champagnole (+1)1 288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 4841 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4851 191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4911 851 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 492142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4965 328 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4975 424 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 502 – 396A Rue sur les Auges500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 503 – 354 Rue sur les Auges1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 505514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 507478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 510630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 511455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51274 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 513656 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51432 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 515 – 580 Rue sur les Auges1 933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 517 – 4 Impasse sur le Brulet2 245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 518422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5203 286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5211 515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5221 118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 523 – 253 Rue sur les Auges1 392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 524 – 275A Rue sur les Auges1 333 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 526 – 355 Rue sur les Auges1 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 527 – 385 Rue sur les Auges1 402 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52863 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 529544 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 530175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 532 – 375 Rue de la Petite Poire1 992 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 534 – 289 Rue de la Petite Poire1 593 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5381,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 539101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 541140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 542937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5442 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5453 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5464 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5476 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 548 – 4 Au Dessus du Brulet1 824 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 549165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5501 195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 551150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 552 – 415 Route de Champagnole1 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 555 – 290 Rue de la Grande Poire900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 556260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 557 – 266 Rue de la Grande Poire1 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 558423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56746 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 577278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 582765 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 583100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 589134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 590 – 216 Rue de la Grande Poire1 221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 591134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 593 – 182 Rue de la Grande Poire760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 594523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 598301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6085 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6091,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6114 539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6151 317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6161 479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6171 301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6181 424 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 620727 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 621120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62512 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 626 – 86 Rue des Contours1 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 628 – 53 Rue des Contours996 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 630254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 634577 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 638825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 642155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 643187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 644301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 645703 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 646431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6471 045 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64838 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 649162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 650 – 112 Rue de la Grande Poire (+1)1 476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6511 991 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6531 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6548 443 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6551 034 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6561 073 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 657432 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 659583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 660 – 195 Route de Champagnole2 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 661117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6624 183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66328 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 667463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 668465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 669254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6701 627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 674 – 198 Rue sur les Auges1 434 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 675 – 126 Rue sur les Auges1 711 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 678719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6802 631 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 681 – 396 Rue sur les Auges280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 689282 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6901 572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69135,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6928 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69429 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 696269 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6975 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 699 – 47 Rue Principale78 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 700 – 85 Rue Principale430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 704 – 149 bis Route de Sirod427 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 705 – 149 Route de Sirod1 366 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 708 – 254 Rue des Contours2 017 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70918 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7111 715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 712 – 16 Rue sur les Auges (+1)1 677 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 715 – 308 Route de Champagnole549 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 716370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 717257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71882 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 720 – 427 Rue de la Petite Poire658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 721 – 256 Rue de la Petite Poire1 906 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72274 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7241 088 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 725171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7262 159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7273 584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7285 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 733828 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7351 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 736 – 275 Rue sur les Auges (+1)2 626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7372 746 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 738142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73942 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 740300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 744134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 746127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 747160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74874 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 750754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 752130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 753704 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7558 589 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 758562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7594 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 760 – 132 Rue des Contours (+1)1 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 761 – 160 Rue des Contours (+1)3 404 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7633 932 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7695 646 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 771117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 772 – 632 Rue de la Grande Poire1,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 777 – 494 Rue de la Grande Poire924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 778 – 500 Rue de la Grande Poire1 166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 779 – 524 Rue de la Grande Poire1 235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 780334 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 781885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 782219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 783 – 55 Rue du Timblet844 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 784222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 785 – 77 Rue du Timblet863 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 786249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 787 – 113 Rue du Timblet806 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 788219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 789 – 121 Rue du Timblet (+1)866 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 790204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7911 206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 792512 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 793 – 136 Rue du Timblet1 085 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 794 – 128 Rue du Timblet (+1)836 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 795 – 12 Rue des Contours (+1)836 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 7991 433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8001 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 80576 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 823148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 826 – 17 Champ du Puits (+1)997 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 827 – 31 Champ du Puits1 081 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 828 – 80 Champ du Puits1 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 829 – 94 Rue du Champ du Puit898 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 830 – 120 Rue du Champ du Puit1 251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 831 – 125 Champ du Puits800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 832 – 155 Champ du Puits804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 833 – 171 Champ du Puits806 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 834 – 226 Rue du Champ du Puit805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 835 – 110 Rue du Champ du Puit806 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 836 – 98 Rue du Champ du Puit812 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 837 – 42 Rue du Champ du Puit (+2)804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 838 – 240 Rue du Champ du Puit805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 839 – 82 Rue du Champ du Puit (+1)836 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 840 – 42 Champ du Puits (+3)910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 841 – 64 Rue du Champ du Bois (+1)796 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 842 – 50 Rue du Champ du Bois803 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8432 709 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 844495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 845239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 846698 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 847391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 848346 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 849 – 153 Route de Sirod (+4)7 551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8507 683 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 851758 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 852981 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85411 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 855110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 856429 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 861 – 214 Rue du Remonceau1 321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 862800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 865 – 105 Rue des Contours2 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 866 – 174 Route de Champagnole2 823 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 872 – 149 Rue sur les Auges1 781 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 873 – 183 Rue sur les Auges1 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 876969 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 877500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8781 739 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8793 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8802 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8814 638 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8821 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 883231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8852 035 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8862 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 889 – 566 Route de Champagnole1 252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 890 – 511 Rue de la Petite Poire2 159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 891730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 892783 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 913 – 52 Route de Champagnole2 645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 914 – 60 Rue des Contours1 414 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 915126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9163 477 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 917574 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 918805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9192 525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 920726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 921312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 922101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)