Section ZA – Saizenay

81 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 261 Rue de la Roche2 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 201 Rue de la Roche1 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 100 Rue de la Roche549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 71 Rue de la Fontaine Bruand2 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 1 Rue de la Fontaine Bruand (+1)695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 63 Rue du Briscot1 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 40 Rue de la Fontaine Bruand852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 64 Rue de la Fontaine Bruand777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 98 Rue de la Roche791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 134 Rue de la Calmine808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 161 Rue du Briscot1 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 80 Rue des Aiguillons (+1)285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 46 Rue des Aiguillons303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 106 Rue des Aiguillons5 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 70 Rue du Briscot380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 190 Rue du Briscot1 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 182 Rue de la Calmine1 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 169 Rue de la Calmine1 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 196 Rue de la Roche985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 216 Rue de la Calmine1 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 218 Rue de la Calmine3 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 103 Rue de la Fontaine Bruand1 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 124 Rue du Briscot940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 81 Rue de la Roche5 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 214 Rue de la Fontaine Bruand1 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 213 Rue de la Roche1 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 137 Rue de la Fontaine Bruand1 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 221 Rue de la Roche886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 157 Rue de la Roche914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 181 Rue de la Roche967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 7 Rue de la Fontaine Bruand1 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 9 Rue de la Fontaine Bruand9 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)