Section E – Rosay

493 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 969 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1133 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1256 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1266 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1292 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1323 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1383 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1452 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1475 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1575 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1585 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1635 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1642,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1773 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1813 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1832 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1862 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1883 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1913 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1987 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2183 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2246 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2284 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2315 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2322 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2355 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2372 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2412 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2425 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2433 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2474 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2486 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2557 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2565 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2612 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3753 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3802 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3822 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3832 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 391625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3922 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3932 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4081 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5492 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5513 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5543 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)