Section AD – La Rixouse

259 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 44 Rue Saint-Cyr (+1)325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 42 Rue Saint-Cyr230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 40 Rue Saint-Cyr373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 36 Rue Saint-Cyr470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 36 Rue Saint-Cyr607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 26 Rue Saint-Cyr323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 6 Rue Très la Ville715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 2 Rue Très la Ville740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 24 Rue Saint-Cyr412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 20 Rue Saint-Cyr230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 18 Rue Saint-Cyr230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 14 Rue Saint-Cyr (+1)525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 12 Rue Saint-Cyr388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 10 Rue Saint-Cyr920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 8 Rue Saint-Cyr660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 2 Chemin des Mélèzes438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 2 Rue Saint-Cyr458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 1 Rue des Francs-Comtois385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 3 Rue du Puits de la Violette205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 5 Rue des Francs-Comtois (+1)300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 9 Rue des Francs-Comtois (+1)480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 13 Rue des Francs-Comtois622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 15 Rue des Francs-Comtois425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 17 Rue des Francs-Comtois355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 19 Rue des Francs-Comtois313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 21 Rue des Francs-Comtois277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 4 Rue du Puits de la Violette415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 15 Rue des Pins685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 15 Rue des Pins1 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 2 Chemin de la Côte325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 29 Rue des Francs-Comtois48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 31 Rue des Francs-Comtois705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 36 Rue des Francs-Comtois727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 13 Rue des Crêtes498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 3 Rue des Crêtes (+1)561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 2 Rue des Crêtes709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 30 Rue des Francs-Comtois356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 18 Rue des Francs-Comtois (+4)725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 16 Rue des Francs-Comtois196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 5 Rue du Sagy248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 6 Rue du Sagy646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 14 Rue des Francs-Comtois372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 10 Rue des Francs-Comtois (+1)592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 1 Rue de la Gare (+1)935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 1 Rue Saint-Cyr225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 11 Rue de l'Église563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 3 Rue Saint-Cyr96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 5 Rue Saint-Cyr250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 7 Rue Saint-Cyr72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 7 Rue Saint-Cyr351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 1 Rue de l'Église (+3)414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 9 Rue de l'Église575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 12 Rue de l'Église468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 4 Rue de l'Église (+1)390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 13 Rue Saint-Cyr660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 2 Rue Bief du Château (+3)572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 23 Rue Saint-Cyr420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 23 Rue Saint-Cyr599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 12 Rue de l'Église1 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 9 Rue des Crêtes667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 2 Rue des Francs-Comtois65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 4 Rue du Puits de la Violette4 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 6 Rue du Puits de la Violette592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 11 Rue du Puits de la Violette3 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 9 Rue du Puits de la Violette4 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 3 Route de Roche Blanche273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 4 Rue des Pins5 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 7 Rue des Pins955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 9 Rue des Pins1 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 11 Rue des Pins1 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 13 Rue des Pins1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 3 Rue des Pins1 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 14 Rue des Pins1 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 12 Rue des Pins1 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 10 Rue des Pins1 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 8 Rue des Pins1 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 6 Rue des Pins1 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 5 Rue des Pins922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 1 Rue des Pins1 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 27 Rue des Francs-Comtois184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 25 Rue des Francs-Comtois67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 4 Rue des Francs-Comtois163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 6 Rue des Francs-Comtois (+1)237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 15 Rue des Pins380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 23 Rue Saint-Cyr9 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 36 Rue des Francs-Comtois283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 36 Rue des Francs-Comtois282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 1 Route de Roche Blanche543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 7 Rue Saint-Cyr104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 11 Rue Saint-Cyr394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 12 Rue Bief du Château360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 12 Rue Bief du Château509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 1 Place de la Mairie (+2)985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 10 Rue Bief du Château934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 7 Rue des Crêtes809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3523 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 38 Rue des Francs-Comtois922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 31 Rue Saint-Cyr (+2)2 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 37 Rue Saint-Cyr1 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 7 Rue du Puits de la Violette821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 5 Rue du Puits de la Violette950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)