Section C – Relans

23 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 3 Rue de l’Etang1 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 2 Rue des Moidons1 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 1 Rue de l’Etang985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)