Section C – Pont-d'Héry

Parcelles

• Parcelle 665 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 673 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 681 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 694 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 702 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 711 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 723 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 732 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 743,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 833 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1033 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1042 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1054 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1061,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1073 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1084 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 109 – 2 la Chaux Denis3 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1122,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1137 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1144 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12238,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1238,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1262,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1271 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1283 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 136218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13833,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141 – 3 la Chaux Denis1 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 143 – 2 Champ du Frêne1 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 145 – 1 Champ du Frêne1 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 146 – 3 Champ du Frêne1 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 147 – 8 Champ du Frêne1 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 148 – 6 Champ du Frêne1 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 149 – 4 Champ du Frêne1 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 152 – 5 la Chaux Denis754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 153 – 7 la Chaux Denis2 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 154375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 155426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1652 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1684 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1701,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 173241 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1751,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 176 – 1 la Chaux Denis1 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 177124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1783,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 179 – 1 Vie Neuve1 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).