Section ZB – Plénisette

65 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 6 Rue de la Mairie (+1)1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 10 Rue de la Mairie1 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 9 Rue de la Mairie (+1)530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 5 Rue de la Mairie1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 4 Rue de la Maison Blanche1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5313,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 2 Rue de la Mairie1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 4 Rue de la Mairie1 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 1 Route de Nozeroy1 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 11 Rue de la Mairie (+2)7 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 12 Rue de la Mairie419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 1 Rue de la Maison Blanche (+1)1 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 3 Rue de la Mairie1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 1 Rue de la Mairie1 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)