Section AI – Plasne

320 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 171 Chemin des Baumes5 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 20 Chemin des Toupes4 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 280 Rue de l'ancien Chalet1 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 216 Rue de l'ancien Chalet2 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 11 Chemin des Baumes326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 31 Chemin des Baumes (+1)1 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 61 Rue de la Creuse816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 126 Rue de la Creuse481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 100 Rue de la Creuse709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 46 Rue de la Creuse918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 70 Rue de la Bascule231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 80 Rue de la Bascule276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 26 Rue de la Bascule1 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 40 Rue du Château d’Eau1 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 30 Route de Poligny1 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 35 Rue de l'ancien Chalet1 149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 33 Impasse du Frêne128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 31 Impasse du Frêne250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 1 Place de l’Ancien Chalet (+2)329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 4 Place de l’Ancien Chalet500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 165 Rue de l'ancien Chalet998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 60 Impasse du Frêne1 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1392 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 171 Rue de l'ancien Chalet1 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 211 Rue de l'ancien Chalet824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 235 Rue de l'ancien Chalet622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1553 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 50 Impasse du Quiller665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 35 Rue de la Bascule73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 76 Rue de l'ancien Chalet477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 180 Chemin des Baumes1 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 196 Chemin des Baumes1 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1915 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 46 Rue Basse147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 251 Rue de l'ancien Chalet291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 25 Rue de la Pompe1 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 124 Rue de l'ancien Chalet126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 26 Rue de la Creuse260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2475 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 45 Rue du Château d’Eau98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 33 Route de Poligny654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 35 Route de Poligny394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 11 Rue du Creux Guillaume2 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 42 Rue de la Pompe996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3042 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3054 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 150 Rue de la Fruitiere507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3203 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 10 Chemin des Allus1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 61 Rue du Soleil Levant941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 31 Rue du Soleil Levant987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 4 Rue du Soleil Levant1 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 40 Rue du Soleil Levant1 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 90 Rue du Soleil Levant1 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 116 Rue du Soleil Levant1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 145 Rue du Soleil Levant781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 225 Rue de l'ancien Chalet736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 70 Impasse du Quiller2 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 37 Route de Poligny1 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 245 Rue de la Croix Probis1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 60 Chemin des Allus987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 61 Rue du Creux Guillaume3 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 178 Chemin des Baumes668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 20 Rue de la Fruitiere4 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 41 Rue de la Creuse994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 4 Rue de la Pompe938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 44 Rue de la Pompe1 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 59 Rue de la Bascule1 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4089 951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4171 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4201 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 226 Chemin des Baumes292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 75 Chemin des Allus1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 125 Chemin des Allus2 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 3 Place de l’Ancien Chalet19 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 6 Rue de la Creuse254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 160 Route de Poligny1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 61 Rue du Château d’Eau58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 126 Route de Poligny (+2)4 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 111 Rue du Château d’Eau741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 35 Chemin des Toupesnon renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 65 Route de Poligny (+1)581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 75 Route de Poligny1 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4483 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4501 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 150 Rue de la Fruitiere1 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4521 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 – 120 Route de Poligny820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4651 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 95 Rue de la Bascule702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 41 Rue de la Bascule1 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4732 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 5 Rue de la Fruitiere585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4806 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)