Section AH – Plasne

73 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 56 Chemin du Puits1 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 46 Rue du Paradis (+1)1 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 26 Rue du Paradis615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 6 Rue du Paradis665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 64 Rue de la Croix Probis1 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 226 Rue de la Croix Probis2 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 260 Rue de la Croix Probis1 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 320 Chemin du Puits25 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 2 Rue du Paradis378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 356 Route de Poligny1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 380 Route de Poligny696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 546 Rue de la Croix Probis1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 365 Route de Poligny (+1)2 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 520 Rue de la Croix Probis1 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 450 Rue de la Croix Probis2 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 576 Rue de la Croix Probis1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 20 Chemin du Puits (+1)175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 166 Rue du Paradis1 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 200 Rue du Paradis183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 816 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 390 Route de Poligny1 393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 66 Rue de la Croix Probis914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 90 Rue du Paradis203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)