Section AA – Les Planches-près-Arbois

174 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 2 Rue Claude Simon5 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 4 Rue Claude Simon1 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 4 Rue Claude Simon1 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 8 Rue Claude Simon3 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 8 Rue Claude Simon1 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 18 Rue de la Cascade1 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 18 Rue de la Cascade986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 18 Rue de la Cascade449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 18 Rue de la Cascade1 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 18 Rue de la Cascade135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 18 Rue de la Cascade923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 13 Rue Claude Simon1 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 13 Rue Claude Simon9 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 12 Rue de la Cascade1 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 7 Rue Claude Simon1 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 1 Rue Claude Simon2 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 1 Rue de la Cuisance2 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 2 Rue de la Cascade475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 4 Rue de la Cascade1 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 4 bis Rue de la Cascade138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 4 ter Rue de la Cascade105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 3 Rue de la Cascade152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 3 Rue de la Cascade191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 12 Rue du Vieux Mont304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 8 Rue du Vieux Mont93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 6 Rue du Vieux Mont194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 1 Rue de la Cascade272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 2 Rue du Vieux Mont237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 4 Rue du Vieux Mont57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 5 Rue du Vieux Mont316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 7 bis Rue du Vieux Mont758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 8 Rue de la Baume3 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 1 Rue du Vieux Mont157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 7 Rue de la Baume731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 7 Rue de la Baume126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 5 Rue de la Baume478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 3 Rue de la Baume505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 1 Rue de la Baume756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 2 Rue de la Cuisance681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 6 Rue de la Cuisance150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 8 Rue de la Cuisance628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 2 Chemin d'Ivory (+1)1 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 6 Rue du Moulin1 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 7 Rue du Moulin3 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 16 Rue de la Cuisance748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 5 Rue du Moulin (+1)380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 12 Rue de la Cuisance199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 10 Rue de la Cuisance210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 11 Rue de la Cuisance (+1)1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 7 Rue de la Cuisance850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 15 Rue de la Cuisance1 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1095 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 8 Rue du Moulin1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 11 Rue de la Baume3 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 9 Rue de la Baume1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 14 Rue de la Baume (+1)1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 10 Rue de la Baume2 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1472 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 9 Rue du Vieux Mont1 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 14 Rue du Vieux Mont4 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 9 Rue de la Cascade3 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 5 Rue Claude Simon1 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 3 Rue Claude Simon1 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 7 Rue du Vieux Mont220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 12 Rue de la Baume4 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 7 Rue de la Cascade461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 5 Rue de la Cascade (+1)316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 1 Rue de la Baume41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 2 Rue de la Cuisance268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1914 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 10 Rue du Vieux Mont287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 3 Rue de la Cascade85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 6 Rue de la Cascade2 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 19 Rue de la Cuisance (+1)117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 19 bis Rue de la Cuisance101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 19 Rue de la Cuisance572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 21 Rue de la Cuisance635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2046 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 5 Rue de la Cuisance1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 5 Rue de la Cuisance41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 3 Rue de la Cuisance213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 17 Rue de la Cuisance478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 18 Rue de la Cascade365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 18 Rue de la Cascade84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)